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unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj Cc14decembre2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj Cc14decembre2023)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Mont de Marsan, le ___ 07 DEC. 2023 az
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mont de marsan agglo
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
CONVOCATION
Objet : Conseil Communautaire du 14 décembre 2023.
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil Communautaire à laquelle vous êtes prié(e) de bien vouloir assister, aura lieu le :
14 décembre 2023 à 18h00,
Au siège de Mont de Marsan Agglomération
575 Avenue du Maréchal Foch
40 000 Mont de Marsan
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance ainsi que les projets des délibérations s'y rapportant.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes plus sincères salutations.
Charles DAYOT
Président,
Maire de Mont de Marsan
En cas d'empêchement et de rédaction d'un pouvoir, veuillez transmettre celui-ci à l'adresse | suivante: assemblees@montdemarsan-agglo.fr ' al 1?
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Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 14 décembre 2023
1. _- Compte rendu des décisions du Président.
1- Éducation — Jeunesse
2. Convention de financement avec la Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale (DSDEN) des Landes dans le cadre du fonds d'innovation
pédagogique - Projet « boîte à jouer » des écoles du Peyrouat, de l'Argenté et du Péglé.
3. Convention de financement avec la Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale (DSDEN) des Landes dans le cadre du fonds d'innovation
pédagogique — Projet « Clubs Dire Lire Ecrire » de l’école du Biarnès élémentaire.
4. Actualisation du coût du forfait élève d'école élémentaire et maternelle servant au
calcul de la participation des communes extérieures pour leurs élèves scolarisés sur le
territoire de Mont de Marsan Agglomération pour l'année scolaire 2023/2024.
5. Participation au financement de l'école privée sous contrat d'association « Jean
Cassaigne » pour l'année scolaire 2023/2024 pour les élèves de l'élémentaire et de la
maternelle.
Il— Sports et Culture
6. Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Basket Landes —
Exercice budgétaire 2024.
7. Autorisation de versement d'une avance sur la subvention 2024 à l'Etablissement Public
Administratif «Théâtre de Gascogne».
8. Attribution des aides financières aux équipements de lecture publique du réseau
intercommunal.
9. Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP).
I — Cycle de l'Eau
10. Décision modificative n°2 - 2023 Budget Eaux pluviales / GEMAPI.
11. Convention Totem France : transfert d'équipements techniques sur les châteaux d'eau
de Saint-Médard ; Saint Jean d'Août ; Carboué ; Beillet ; Saint-Perdon ; Tout Blanc.
12. Tarifs du service de l’eau pour 2024. 13. Tarifs des services de l'assainissement pour 2024.
14. Taxe de participation pour le financement de l’assainissement collectif (PAC) — Année
2024.
fV — Finances
15. Décision modificative n°3 - 2023 Budget principal Mont de Marsan Agglomération.
16. Décision modificative n°1 - 2023 Budget annexe des zones d'activités.
17, Fixation des tarifs des services publics de Mont de Marsan Agglomération 2024.
18. Autorisation de versement d'une avance sur la subvention de l’année 2024 au Centre
Intercommunal d'Action Sociale {CIAS) du Marsan.
19. Autorisation de versement d'une avance sur la subvention à l’Établissement Public
Industriel et Commercial (EPIC}« Office du Tourisme du Commerce et de l'Artisanat de
Mont de Marsan Agglomération ».
20. Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d'investissement, dans l'attente du vote du budget primitif 2024, à hauteur du quart
des crédits ouverts en 2023 - Budget principal et budgets annexes.
21.Actualisation du montant de la subvention de fonctionnement au Centre
Intercommunal d'Action Sociale {(CIAS) du Marsan.
22. Révision des attributions de compensation pour 2024 suite à l'actualisation des frais de
mutualisation.
V — Affaires générales
23. Désignation du représentant de la commune de Campet et Lamolère dans les
commissions thématiques communautaires — Modification.
24. Désignation des représentants de la commune de Campet et Lamolère au sein des
comités territoriaux du SYDEC — Modification.
VI — Ressources Humaines
25. Mise à jour du tableau des effectifs.
26. Fixation des conditions de recrutement sur l'emploi d'Adjoint au Responsable du
Service Restauration.
27, Fixation des conditions de recrutement sur l'emploi de Responsable Carrière et Paie à
la Direction des Ressources Humaines.
28. Fixation des conditions de recrutement sur l'emploi de Journaliste — Responsable
éditorial à la Direction de la Communication.
29, Indemnisation des frais de déplacements des agents et des conseillers
communautaires — Participation aux frais de repas et d'hébergement.
Questions diverses