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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj CcDu16novembre2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Énergies,
mont de Marsan
{ 0 NOV. 2022 | nn AGGLO Mont de Marsan, le
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
MD
Objet : Conseil communautaire du mercredi 16 novembre 2022.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Communautaire qui aura
lieu :
mercredi 16 novembre 2022 à 18 heures
Au siège de Mont de Marsan Agglomération
575, avenue du Maréchal Foch à Mont-de-Marsan
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance ainsi que les projets des délibérations s'y
rapportant,
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes plus sincères salutations.
En cas d'empêchement et de rédaction d'un pouvoir, vous êtes prié(e)s de bien vouloir transmettre celui-ci à
l'adresse suivante: cabinet@montdemarsan.fr
lemarsan.fr LeRRITOIRE D'AVENIR
575 avenue du Maréchal Foch, BP 70171, 40 003 Mont-de-Marsan cedex RSR LE
contact{âlemarsan.fr - T. 05 58 46 64 10 - F. 05 58 46 64 19 mont de
marsan LE AGGLO
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 16 novembre 2022
1. - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022
2. - Compte rendu des Décisions du Président
1- Motion
3. - Motion "Finances locales en danger ! »
Il— Education Jeunesse
4. - Information sur « l’expérimentation des circuits courts dans les cantines ».
5. - Implantation du futur accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) du secteur Est.
Il — Gouvernance
6. - Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire.
IV — Développement économique et attractivité du territoire
7. Dérogations au repos dominical au titre de l'année 2023 (communes de Mont de
Marsan et de Saint-Pierre du Mont) — Avis du Conseil Communautaire.
8. - Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Basket
Landes — saison 2022/2023
9. - Contractualisation régionale : Contrat de Développement et de Transitions 2023-
2025.
V — Logement et politique de la ville
10.- Programme Local de l'Habitat (PLH) - Engagement de la procédure du nouveau
PLH et sollicitation de l’accord de l’État pour prolongation de l'actuel.
VI - Développement durable
11.- Adhésion à l'Agence Régionale d’Évaluation Environnement et Climat Nouvelle-
Aquitaine. VII- Finances
12.- Décision modificative n°3 - Budget principal de Mont de Marsan Agglomération.
13.- Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement au Centre
Intercommunal d'Action Sociale du Marsan (CIAS) — Exercice budgétaire 2022.
VIII - Ressources Humaines
14,- Mise à jour du tableau des effectifs.
15.- Mise à disposition de services entre Mont de Marsan Agglomération et la Ville de
Mont de Marsan — Service Chauffage urbain - géothermie.
Questions diverses