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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj CcDu5mars2024)
Thèmes du document : Énergies, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Mont de Marsan, le 2 7 FEV. 2024 SUEZ
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mont de marsan agglo
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
CONVOCATION
Objet : Conseil Communautaire du 05 mars 2024.
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil Communautaire à laquelle vous êtes prié(e) de bien vouloir assister, aura lieu le :
05 mars 2024 à 18h00,
Au siège de Mont de Marsan Agglomération
575 Avenue du Maréchal Foch
40 000 Mont de Marsan
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance ainsi que les projets des délibérations s'y rapportant.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes plus sincères salutations.
En cas d'empêchement et de rédaction d'un pouvoir, veuillez transmettre celui-ci à l'adresse) suivante: assemblees@montdemarsan-agglo.fr S mont de marsan agglo
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 05 mars 2024
1. Procès-verbal de la séance du 07 février 2024.
2. Compte rendu des décisions du Président.
1- Cohésion sociale
3. Attribution d'un Fond de concours au CD40 pour la construction de la Maison de
l'Autisme.
Il - Egalité femmes/hommes
4. Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes - Année
2023.
Ill - Développement durable et transition écologique
5. Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable de Mont
de Marsan Agglomération — Année 2023.
6. Débat sur les Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR).
IV — Éducation — Jeunesse
7. Dispositif « Petits déjeuners » - Prévention et lutte contre les inégalités alimentaires
dans les écoles primaires en difficulté sociale. Convention de partenariat pour l'année
scolaire 2023/2024 avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation
Nationale (DSDEN) des Landes.
8. Révision du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
communautaires et de la restauration. V — Politique de la Ville
9. Approbation du contrat de ville 2024.2030 de Mont de Marsan Agglomération.
VI- Ressources Humaines
10, Mise à jour du tableau des effectifs.
11. Fixation des conditions de recrutement de l'emploi de Directeur du Pôle Attractivité et
Rayonnement territorial (Iso-effectif).
VIL- Finances
12. Débat d'orientations budgétaires 2024.
Questions diverses