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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perray-en-Yvelines.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
RAMBOUILLET COMMUNE
DU
PERRAY-EN-YVELINES
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2023-71
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 29
Présents
: 21
Nombre
de
suffrages
: 28
Date
de
convocation
30/11/2023
Date
d'affichage
01/12/2023
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le :
AL-A20D
et
publication
du :
AGAMAO
DD
Séance
du
07/12/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
sept
décembre,
l'Assemblée
Délibérante,
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
BAX
DE
KEATING
Geoffroy. Etaient
présents
:
Mme
AUGER
Nadia,
M.
BARON
Jean-Louis,
M.
BASTIERE
Paul,
M.
BAX
DE
KEATING
Geoffroy,
M.
BONDON
Pierre,
M.
CHAIGNON
Jean-Michel,
Mme
COURTILLET
Véronique,
M.
DE
GERMAY
Pierre-Emmanuel,
Mme
DEVILLIERS
Evelyne,
Mme
GALLET
Laurence,
Mme
IKHELF
Dalila,
Mme
LAHITTE
Chantal,
Mme
LE
MINDU
Isabelle,
M.
LECOMTE
Frédéric,
M.
LO
RE
Gérard,
M.
MERCIER
Dany,
M.
PAQUET
Frédéric,
Mme
PETER
Marie-José,
Mme
RANGER
Michelle,
M.
TESSIER
Pierre,
M.
VIN
Jean-Claude
Procuration(s)
:
M.
COUJANDASSAMY
Bruno
donne
pouvoir
à
M.
VIN
Jean-Claude,
Mme
GABIOU
Carole
donne
pouvoir
à
M.
BARON
Jean-Louis,
Mme
GROSSE
Marie-France
donne
pouvoir
à
Mme
GALLET
Laurence,
Mme
DOIREAU
Florence
donne
pouvoir
à
Mme
LE
MINDU
Isabelle,
M.
PONT
Damien
donne
pouvoir
à
M.
BAX
DE
KEATING
Geoffroy,
Mme
BOURABA
Jessica
donne
pouvoir
à
M.
BONDON
Pierre,
M.
DESERT
Thomas
donne
pouvoir
à
M.
PAQUET
Frédéric
Etai(ent)
absent(s)
:
Mme
AUBE
Stéphanie
Etai(ent)
excusé(s)
:
Mme
BOURABA
Jessica,
M.
COUJANDASSAMY
Bruno,
M.
DESERT
Thomas,
Mme
DOIREAU
Florence,
Mme
GABIOU
Carole,
Mme
GROSSE
Marie-France,
M.
PONT
Damien
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance :
Mme
LE
MINDU
Isabelle
Objet
: Affaires
financières
- Versement
de
subventions
2023
aux
associations
dans
le
cadre
des
semaines
sportives
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Ville
du
Perray-en-Yvelines
Hôtel
de
ville
. Place
la
Mairie
. 78610
Le
Perray-en-Yvelines
01.30.46.31.24
- mairie@leperray.fr
- www.leperray.fr
f
RECU
EN
PREFECTURE VU
l'importance,
pour
la
vie
locale,
de
l'apport
et
du
rôle
des
associations
loi
1901
et
de
la
participation
des
citoyens
à
la
vie
de
la
Commune,
VU
la
délibération
n°
2022-28
du
6
avril
2022
relative
à
la
fixation
du
montant
de
la
subvention
à
verser
aux
associations
au
titre
des
Semaines
Sportives,
CONSIDERANT
que
le
versement
de
cette
subvention
fait
l'objet
d'une
délibération
annuelle
détaillant
l'intervention
de
chaque
association,
CONSIDERANT
les
trois
semaines
sportives
communales
organisées
en
lien
avec
les
associations
pour
l'année
2023, CONSIDERANT
les
interventions
effectuées
par
les
associations
dans
le
cadre
des
semaines
sportives
et
le
montant
de
la
subvention
attribuée
:
Participation
des
associations
aux
semaines
sportives
2023
(séquences
de
2h)
Associations
Disciplines
Vacances
de |
Vacances
de |
Vacances
de | TOTAL
2023
Février
Pâques
Toussaint
LES
RANDONNEURS
DU
PERRAY
VTT
63,00
€
63,00
€
63,00
€
189,00
€
BORN2DANCE
Hip-Hop
63,00
€
63,00
€
-
126,00
€
LES
PETANQUEURS
Pétanque
63,00
€
-
63,00
€
ESP
KOBUDO
Kobudo
63,00
€
-
63,00
€
126,00
€
ALTERNAT'URE
3R
Trail
63,00
€
-
63,00
€
126,00
€
ESP
HANDBALL
Handball
63,00
€
63,00
€
63,00
€
189,00
€
SOCIETE
DE
PECHE
Pêche
-
63,00
€
-
63,00
€
ESP
KARATE
Karaté
63,00
€
63,00
€
126,00
€
ESP
BADMINTON
Badminton
63,00
€
63,00
€
63,00
€
189,00
€
SOCIETE
DE
TIR
L'ESPERANCE
Tir
sportif
63,00
€
-
63,00
€
LA
CROIX
DU
SUD
Aéromodélisme
-
63,00
€
-
63,00
€
ESP
Aiki
Tai
Do
-
-
63,00
€
63,00
€
AGSE
Basket
Basket
63,00
€
-
-
63,00
€
TOTAL
441,00
€
567,00
€
441,00
€
1
449,00
€
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
ADOPTE
le
tableau
récapitulant
les
interventions
effectuées
par
les
associations
dans
le
cadre
des
semaines
sportives
et
le
montant
des
subventions
attribuées
pour
l'année
2023
à
chaque
association
partenaire.
PRECISE
que
les
crédits
sont
disponibles
au
chapitre
65
article
6574
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
sous
forme
électronique
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
au
Perray-en-Yvelines
Le
8
décembre
2023
Ville
du
Perray-en-Yvelines
Hôtel
de
ville
.
Place
la
Mairie
. 78610
Le
Peray-en,ȃlinde
01.30.46.31.24
- mairie@leperray.fr
-www.leperray:fr
RECU
EN
PRECECTI