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Déliberation - 2022 104 Recap annuel des interventions des assos semaine sportive et du montant de la subvention attribuee
Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune de Perray-en-Yvelines.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 104 Recap annuel des interventions des assos semaine sportive et du montant de la subvention attribuee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Donna] ASS
Œ
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N°2022-104
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 29
Présents : 19
Nombre de suffrages : 25
Date de convocation
06/12/2022
Date d'affichage
06/12/2022
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et ? ublication À u:
Séance du 12/12/2022
L'an deux mille vingt-deux, le douze décembre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BAX DE KEATING Geoffroy.
Etaient présents : M. BASTIERE Paul, M. BAX DE KEATING Geoffroy, Mme BOURABA Jessica,
M. CHAIGNON Jean-Michel, M. DESERT Thomas, Mme DEVILLIERS Evelyne, Mme GALLET Laurence, Mme GROSSE Marie-France, Mme IKHELF Dalila, Mme LAHITTE Chantal, Mme LE MINDU Isabelle, M. LECOMTE Frédéric, M. LO RE Gérard, M. MERCIER Dany, M. PAQUET Frédéric, Mme PETER Marie-José, M. PONT Damien, Mme RANGER Michelle, M. BARON Jean-Louis
Procuration(s) :
M. BONDON Pierre donne pouvoir à M. BAX DE KEATING Geoffroy, M. PELLICCIA Arnaud donne pouvoir à M. PONT Damien, Mme GABIOU Carole donne pouvoir à M. BARON Jean-Louis, Mme AUGER Nadia donne pouvoir à Mme LAHITTE Chantal, M. TESSIER Pierre donne pouvoir à Mme GROSSE Marie-France, M. VIN Jean-Claude donne pouvoir à Mme IKHELF Dalila, M. COUJANDASSAMY Bruno donne pouvoir à Mme RANGER Michelle
Etai(ent) absent(s) :
M. DE GERMAY Pierre-Emmanuel, Mme DOIREAU Florence, Mme LAZRAK Dounia
Etai(ent) excusé(s) :
Mme AUGER Nadia, M. BONDON Pierre, M. COUJANDASSAMY Bruno, Mme GABIOU Carole, M. PELLICCIA Arnaud, M. TESSIER Pierre, M. VIN
Jean-Claude
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme GALLET Laurence
Objet : Associations - Récapitulatif annuel des interventions des associations dans le cadre de la semaine sportive et du montant de la subvention attribuée
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'importance, pour la vie locale, de l'apport et du rôle des associations loi 1901 et de la participation des citoyens à la vie de la Commune.
VU la délibération n° 2022-28 du 6 avril 2022 relative à la fixation du montant de la subvention à verser aux associations au titre des Semaines Sportives,
Mairie - Place de la Mairie - 78610 LE PERRAY-EN-YVELINES
r REÇU ENPREFECTURE |
le 14/12/2622
Tél : 01.30.46.31.24 CONSIDERANT que le versement de cette subvention fait l'objet d'une délibération annuelle
détaillant l'intervention de chaque association,
CONSIDERANT les trois semaines sportives en lien avec les associations pour l'année 2022,
CONSIDERANT les interventions effectuées par les associations dans le cadre de la semaine sportive et le montant de la subvention attribuée :
Participation des associations aux semaines sportives 2022 (séquences de 2h)
Associations Disciplines “enr ar pren TOTAL 2022
LES RANDONNEURS DU PERRAY VTT 63€ 63€ 63€ 189 €
BORN2DANCE Hip-Hop 63€ - 63€ 126€
LES PETANQUEURS Pétanque 63€ 63€ 63€ 189€
ESP KOBUDO Kobudo 63€ - 63€ 126€
ALTERNAT'URE 3R Trail 63€ 63€ 126€
ESP HANDBALL Handball 63€ 63€ 63€ 189€
SOCIETE DE PECHE Pêche - 63€ 63€ 126€
ESP KARATE Karaté . 63€ 63€ 126€
ECHECS Echecs 63€ : - 63€
ESP BADMINTON Badminton 63€ 63€ 63€ 189€
SOCIETE DE TIR L'ESPERANCE Tir sportif - 63€ . 63€
LA CROIX DU SUD Aéromodélisme - 63€ - 63€
TOTAL S04 € 567 € 504 € 1575€
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
ADOPTE le tableau récapitulant les interventions effectuées par les associations dans le cadre de la semaine sportive et le montant de la subvention attribuée pour l'année 2022
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication sous forme électronique et de sa réception par le représentant de l'Etat.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Mairie - Place de Ce 78610 LE PERRAY-EN-YVELINES
! :07-60.46.31.24 r REÇU EN PREFECTURE
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le 14/12/2622