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Compte-Rendu - CR du Conseil municipal du 2 dec 22
Compte-Rendu - CR du CONSEIL MUNICIPAL du 30 juin 2023
Compte-Rendu - CR CM 22SEPT2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 22SEPT2023)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Cu
do
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
22
septembre
2023
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le Maire
à 20
h 00
PRESENT
PROCURATION
ABSENT
Gérard
Soler
Karine
Martin
Michel
Falzon
Corinne
Ferland
Guillaume
Pélissier
Colette
Coste
André
Laffaire
Ginette
Valeille
Philippe
Martin
Alain
Marque
Serge
Arnaud
Marc
Denysiak
Christine
Dumont
Isabelle
Toullieu
Sandrine
Corblin
Christine
Valade
Ingrid
Chazoule
Sandra
Luciathe
Julien
Pestourie
Amandine
Boucharel
Florian
Mestre
Aurélien
Bastien
Serge
Arnaud
André
Laffaire
Colette
Coste
Corinne
Ferland
Gérard
Soler
RCI RRIREIEIIE
OO
14
présents
5 pouvoirs
à l'ouverture
de
la séance.
19
voix
exprimées
sur
22
pour
la délibération
n°1
20
voix
exprimées
sur
22
pour
la délibération
n°2
21
voix
exprimées
sur
22
à partir
de
la délibération
n°3
Secrétaire
de
séance
: Corinne
Ferland
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
30
juin
2023
Voté
à l'unanimité.
Toute
correspondance
doitetreadresséea
Monsieurle
Maire:
MairiedeCosnac=155;
rue
du
19
Mars1962
19360
COSNAC
0555928170=Mailimaire@commune;cosnac.fnSite
officiel:
cosnac:fr Décisions
du
Maire
depuis
le
30
juin
2023
e Contrat
de
location
d’un
robot
de
tonte
au
stade
municipal
pour
un
montant
annuel
de
3886,80€
HT
et
une
durée
de
3 ans
à compter
du
1°
mai
2023
e Convention
de
prestation
de
services
— Animation
en
Anglais
pour
un
montant
de
39
€ TTC
par
prestation
d’une
heure
| ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
|
1- Acquisition
de
la parcelle
AW
136
— Rue
du
Professeur
Dupleix
— régularisation
et
classement
Il s'agit
d'une
régularisation
foncière
dans
le cadre
d’une
vente.
L'emprise
de
11m?
correspond
à une
partie
du
domaine
public.
Les
parties
en
ont
été
informées
via
leur
notaire
qui
va
donc
intégrer
le fait
de
régulariser
avec
la commune
une
fois
la vente
réalisée.
Voté
à l'unanimité
2-
Création
d'emplois
pour
accroissement
temporaire
d'activités
Cette
délibération
vient
en
complément
de
celle
votée
au
mois
de
juin.
Il convient
d'envisager
des
possibilités
de
recrutement
en-dessous
de
15h
hebdomadaires
comme
prévu
dans
la délibération
du
mois
de
juin
pour
2 services
(animation
et
restauration)
au
sein
desquels
ce
cas
de
figure
peut
être
amené
à se
présenter.
Arrivée
Isabelle
Toullieu
20h12
15
voix
5 pouvoirs
donc
20
voix
exprimées
sur
22
Voté
à l'unanimité
Arrivée
Amandine
Boucharel
20h14
[ FINANCES 3-
Participation
scolaire
des
communes
voisines
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
COSNAC
Suite
à la
hausse
du
coût
par
élève
au
niveau
de
l'école
maternelle,
la commune
a été
interpellée
par
des
communes
voisines.
Suite
à des
échanges,
un
travail
a été
entrepris
et
une
proposition
de
mise
en
place
d’un
coefficient
de
pondération
selon
le potentiel
financier
par
habitant
a émergé
uniquement
pour
des
communes
qui
remplissent
les
conditions
cumulatives
suivantes
: ne
pas
avoir
d'école
; faire
partie
du
même
canton
que
Cosnac
; faire
partie
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Bassin
de
Brive.
M.
Denysiak
demande
le nombre
d'élèves
concernés
: 2 en
maternelle
et
7 en
élémentaire
pour
l'année
2022-2028. M.
le Maire
précise
que
s’il
devait
y avoir
une
décision
du
Préfet,
elle
pourrait
se
baser
sur
la moyenne
départementale
des
augmentations
qui
ont
eu
lieu
soit
+8
à +12%
à l'opposé
des
+40%
de
notre
commune.
|| faut
savoir
que
la commune
concernée
n'ayant
pas
été
prévenue
de
la baisse
des
effectifs
entrainant
l'augmentation,
elle
n’a
pas
pu
l’anticiper
sur
son
budget
d’où
la difficulté
financière.
Mme
Martin
précise
que
les
effectifs
scolaires
seront
désormais
envoyés
tous
les
ans
aux
communes
concernées. M.
Laffaire
demande
si le
calcul
est
basé
sur
l’année
scolaire
2022-2023
? NON,
le coût
est
calculé
en
fonction
du
compte
administratif
2022
approuvé
en
avril
2023
et
concerne
les
enfants
de
l’année
scolaire
2022-2023. Michel
Falzon
demande
si le
coefficient
de
pondération
peut
être
supérieur
à 1 ?
Peu
probable,
le calcul
se
fait
selon
le potentiel
financier
par
habitant.
Sandra
Luciathe
demande
si l’autre
commune
s'est
engagée
à voter
cette
nouvelle
délibération
? OUI
Isabelle
Toullieu
demande
s’il
est
possible
de
faire
un
tarif
extérieur
pour
le restaurant
scolaire
? ce
serait
contraire
à la
convention
signée.
Sandra
Luciathe
demande
si suite
à cette
convention,
la commune
incite
les
habitants
à inscrire
les
enfants
à Cosnac
? normalement
OUI
mais
la décision
finale
et
pratique
appartient
toujours
aux
familles.
Vote
: 1 abstention
(M.
Philippe
MARTIN)
et
20
voix
POUR
4- Décision
modificative
N°1
- Virement
de
crédit
pour
ajustement
des
crédits
en
investissement
Afin
d’affecter
les
dépenses
sur
les
fiches
opération
correspondantes
et
pour
un
besoin
de
crédits
supplémentaires
en
dépense
d'investissement,
il est
nécessaire
d'ajuster
les
crédits
budgétaires
de
la
façon
suivante
:
Virement
de
crédits
de
29
400
€ de
différentes
opérations
vers
les
opérations
: PLU,
gros
travaux
bâtiments
communaux,
matériel
à usage
collectif,
projet
écoles,
matériel
service
jeunesse.
Ces
ajustements
doivent
se
faire
chaque
fois
que
cela
est
nécessaire
sur
l'exercice
budgétaire
suite
aux
conseils
de
Mme
la Trésorière.
Il est
cependant
précisé
que
depuis
le passage
à la
M57,
il n'y
a pas
obligation
que
ces
décisions
modificatives
fassent
l'objet
d’une
délibération.
Voté
à l'unanimité
5- Décision
modificative
N°2
- Virement
de
crédit
pour
ajustement
de
crédits
: intérêts
des
emprunts
Suite
à l'augmentation
des
taux
d'intérêts
des
emprunts
et
des
montants
des
échéances,
il est
nécessaire
d'augmenter
de
6000
€ les
crédits
prévus
au
budget,
par
virement
d'un
autre
compte
en
dépenses
de
fonctionnement.
Voté
à l'unanimité
| QUESTIONS
DIVERSES
Aucune Levée
de
la séance
à 21h00