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Procès Verbal - information presse et internet CM le 17 février 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - information presse et internet CM le 17 février 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Travail et emploi,
ICE
A
ES
MARSANNAY-LA-COTE
À Marsannay-la-Côte,
le 11
février
2020
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
17
FEVRIER
2020
- ORDRE
DU
JOUR
-
Approbation
du
procès-verbal
complet
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
27
janvier
2020
Informations
relatives
à l’exercice
de
la
délégation
de
pouvoir
du
conseil
municipal
au
Maire
RESSOURCES
HUMAINES
1. Indemnité
de
mise
sous
plis
de
la propagande
électorale
pour
les
élections
municipales
des
15
et 22
mars
2020
2.
Modification
n°
2-2020
du
tableau
des
emplois
- Création
de
poste
PÔLE
« TECHNIQUE
»
3. Proposition
de
dénomination
et de
numérotation
d'une
voie
4.
Projet
de
création
d’un
parcours
d'orientation
sur
le Plateau
du
Sud
dijonnais
- Inscription
de
la zone
de
pratique
de
course
d'orientation
au
plan
départemental
des
espaces,
sites
et
itinéraires
(PDESI)
5. Convention
d'usage
sur
le site
du
Plateau
du
Sud
dijonnais
avec
le Conservatoire
d'espaces
naturels
de
Bourgogne
(CENB)
QUESTIONS
DIVERSES
GB za
Le
Maire,
Jean-Michel
VERPILLOT
Page
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