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Procès Verbal - information presse et internet CM de janvier 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - information presse et internet CM de janvier 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
"IEC
m
MARSANNAY-LA-COTE
À Marsannay-la-Côte,
le 21
janvier
2020
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
27
JANVIER
2020
- ORDRE
DU
JOUR
-
Approbation
du
procès-verbal
complet
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
16
décembre
2019
Informations
relatives
à l’exercice
de
la délégation
de
pouvoir
du
conseil
municipal
au
Maire
PÔLE
« FINANCES
»
1...
Établissement
d'un
bail
rural
à long
terme
avec
un
viticulteur
(parcelle
cadastrée
BN
17
« Les
Grasses
Têtes
») -
Autorisation
de
signature
à Monsieur
le Maire
PÔLE
« ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
»
2.
Convention
avec
la Préfecture
de
la Côte
d'Or
relative
à la
réalisation
de
l’adressage,
de
la mise
sous
pli
et du
colisage
de
la propagande
électorale
RESSOURCES
HUMAINES
3.
Modification
n°
1-2020
du
tableau
des
emplois
- Créations
de
postes
au
titre
des
emplois
titulaires
et au
titre
des
emplois
non
titulaires
non
permanents
: accroissement
saisonnier
et temporaire
d'activité
au
sein
du
pôle
technique
pour
2020
PÔLE
« CULTURE
»
4.
Convention
de
partenariat
avec
l'Association
bourguignonne
culturelle
(ABC)
5.
Organisation
de
la manifestation
« Rencontre...ries
» en
2020
- Convention
avec
la commune
de
LONGVIC
QUESTIONS
DIVERSES
6.
Le
Maire,
Jean-Michel
VERPILLOT
Page
1 sur
1