Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM211 Attribution de subventions aux associations
Déliberation - DCM151 Attribution de subventions
Déliberation - DCM204 Attribution de subventions
Déliberation - DCM 186 OCCULTEE Attribution des subventions
Déliberation - DCM168 Attribution subventions
Déliberation - DCM84 Attribution de subventions
unknown - DCM168 ANNEXE OCCULTEE Attribution subventions
unknown - DCM151 ANNEXE OCCULTEE Attribution subventions
Déliberation - 26 03 034 attribution des subventions aux associat
Déliberation - 2025DELIB056 Attribution subventions aux associati
Déliberation - DCM161 Attribution des subventions aux associations et autrres bénéficiaires
Document publié le Mardi 30 septembre 2025 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - DCM161 Attribution des subventions aux associations et autrres bénéficiaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Aix SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL NT DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2025 D CS.
1 LA MAIRIE Délibération N° 161/ 2025
L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ LE TRENTE SEPTEMBRE
A DIX HUIT HEURES TRENTE
Le conseil municipal de la ville d’AIX LES BAINS, dûment convoqué le 23 septembre 2025, s'est réuni au Centre culturel et des Congrès André Grosjean pour des raisons de sécurité sanitaire, sous la présidence de Renaud BERETTI, maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice 133
Présents : 24 puis 25
Votants : 31 puis 32
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Michel FRUGIER, Isabelle MOREAUX-
JOUANNET, Thibaut GUIGUE (à partir de 19 h 15 avant le vote de la délibération 155), Sophie PETIT-
GUILLAUME, Jean-Marc VIAL, Christèle ANCIAUX, Nicolas VAIRVO, Karine DUBOUCHET-
REVOL, Michèle BRAUER, Christophe MOIROUD, Claudie FRAYSSE, Alain MOUGNIOTTE,
Céline NOEL-LARDIN, Philippe OBISSIER, Nicole MONTANT-DERENTY, Marietou
CAMPANELLA, André GRANGER, Hadji HALIFA, Marie DUNAND, Marina FERRARI, Christian
PELLETIER, Daniel CARDE et André GIMENEZ.
ETAIENT EXCUSES
Thibaut GUIGUE (jusqu’à 19h15), Nicolas POILLEUX (a donné pouvoir pour la séance à Nicolas
VAIRVO), Lucie DAL-PALU, Ester POTIN (a donné pouvoir pour la séance à Karine DUBOUCHET-
REVOL), DARLOT-GOSSELIN, Jérôme DARVEY (a donné pouvoir pour la séance à Michel
FRUGIER), Pierre-Louis BALTHAZARD (a donné pouvoir pour la séance à Alain MOUGNIOTTE),
Valérie VIOLLAND (a donné pouvoir pour la séance à Nicole MONTANT-DERENTY), Gille CAMUS
(a donné pouvoir pour la séance à Marina FERRARI), France BRUYERE et Martine PEGAZ-HECTOR
(a donné pouvoir pour la séance à Daniel CARDE).
SECRETAIRE DE SEANCE : Céline NOEL-LARDIN
161. AFFAIRES FINANCIÈRES
Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
Karine DUBOUCHET REVOL est rapporteur de l’exposé ci-dessous.
Conformément aux dispositions prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales à l’article
L.2311-7, il est proposé d’adopter l’attribution aux associations et personnes physiques, et autres
bénéficiaires des subventions mentionnés dans le tableau annexé.
Il convient d’autoriser le maire à signer les conventions d’objectifs avec les associations qui seront
établies avec les associations percevant une subvention publique de plus de 23 000 euros.
VU l'article L.2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'examen de la question par la commission n° 1 du 23 septembre 2025,
VU le Budget Primitif 2025,
Ville d’Aix-les-Bains - CS 20348 - 73103 Aix-les-Bains Cedex
Tél. 04 79 35 79 00 / 04 79 35 07 95 - mairie@aixlesbains.fr - www.aixleshains.fr VU le Budget Supplémentaire 2025,
Monsieur le Maire, Alain Mougniotte et Christian Pelletier ne prennent ni part au débat ni part au vote. Après en avoir débattu, le Conseil municipal à l’unanimité avec 29 voix POUR :
TRANSCRIT l’exposé en délibération,
VOTE l'attribution de subventions comme décrit dans le tableau ci-joint,
AUTORISE le maire ou son représentant à signer tout document y afférent,
POUR EXTRAIT CONFORME
Renaud/BERETTI
Maire ix-les-Bains
Transmis le: O6: (©: T5 _ Publié sur le site de la commune le : \3 AO: se ù Exécutoire le: \3 @. 025
« Le Maire certifie le caractère
xécutoire du présent acte à la
aNCRORT ESS
CN
Par délégation du maire,
Gilles MOCELLIN
Directeur général des services 09/10/2025 09:28 Accusé de réception
Accusé de réception d'un acte en préfecture
Délibération 161 - Attribution de subventions aux associations et autres
"bénéficiaires
ÉTEÉÉÉEECEEECEEEE EE CEE LEE C ELEC CEE CER EEE EEE EEE CEE CCE CERN EIRE NII CITE CII CINE LIL
Date de décision: 30/09/2025
Date de réception de l'accusé 08/10/2025
de réception :
MRRRRRERRR ANR ER RENE R ARR RRNEERRSEARENR RENE R ARR ENNS EAN EERS ER ENNNSNNENNNEENRRENRRENNRRNRENNENERSE TES ENRN EEE NES NENNINNNNSRNNEN ENS NNNNNNENNNNNNNRNUE
Numéro de l'acte : 30092025_161
Identifiant unique de l'acte : 073-217300086-20250930-30092025_161-DE
ÉRÉ E NB RRNR RS NN NAN SN EM NRNUNNMS NN NOMME SU UN NAMUR NUM ENNNEUNUNNUNRNNNN ANNEE UNNENNUNNNNNNNUNUBNNNNUNNRNNNNTENNNNUNNNR
Nature de l'acte : Délibération
Matières de l'acte : 7 .5 .2 .2
Finances locales
Subventions
Subventions accordées
Aux associations
Date de la version de la 29/08/2019
classification :
Nom du fichier : DCM161 Attribution subventions.docx ( 99_DE-073-217300086-
20251008-30092025_161-DE-1-1_1.pdf )
Annexe : DCM161 ANNEXE Attribution subventions.pdf ( 21_DO-073-217300086-
20251008-30092025_161-DE-1-1_2.pdf )
TABLEAU
https://teletransmission-public.omnikles.com/okpgi/actes_viewar.do?idacte=16157702