Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 17 1
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 32 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 6 DE
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 19 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - ANNE
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - DEL2
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - DEL2
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - PV E
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 35 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 29 DEL2022YD150329 Modif ATELIERS
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 29 DEL2022YD150329 Modif ATELIERS)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
16/03/2022
Reçu
en
préfecture
le
16/03/2022
ÔTE
”
1(anoes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIQ
"EE
TETE
ATURE
ID
:040-244000857-20220314-DEL2022YD150329-DE
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le
quatorze
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
COTE
LANDES
NATURE,
dûment
convoqué
le
7 mars
2022
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
de
réunion
de
ST JULIEN
EN
BORN,
sous
la présidence
de
M.
Philippe
MOUHEL.
Identifiant:
DEL2022YD150329
PRESENTS
: Ph.
MOUHEL-
M.LAVIELLE-
JL
BARRERE
-L.MERLIN-M.DUVIGNAC-M.RAFFIN-M.LAGORCE-JC
CAULE-
Th.GALLEA-V.MORA-M.VERNIER-G.NAPIAS-LLESBATS-C.GUILLET-G.DUCOUT-V.MORESMAU-A.GOMEZ-M.LAGOUENYTE- D.CLAVERY-JJ.LEBLOND-PR.TARSOL. ABSENTS
:
J.MORA-D.DUPRAT-C.LUCIANO-J.WATIER-N.CAMOUGRAND-C.SEYS-K.DASQUET
excusés
POUVOIRS
: J.MORA
à
M.RAFFIN-D.DUPRAT
à
M.DUVIGNACG-C.LUCIANO
à
Ph.
MOUHEL-
J. WATIER
à
G.
NAPIAS
-
N.CAMOUGRAND
à
Ph. TARSOL
- C.SEYS
à
D.VEJUX
Mme
Monique
LAGOUEYTE est
élue
secrétaire
de
séance.
Membres
en
exercice
: 29
Présents :
22
Pouvoirs
: 6
OBJET:
Modification
des
membres
appelés
à
siéger
aux
ateliers
communautaires
Considérant
la
démission
de
M.
Jean-François
LAPLACE
au
poste
d'adjoint
et
de
conseiller
municipal
de
la
commune
de
LINXE,
Considérant
que
M.
LAPLACE
siégeait
en
qualité
de
représentant
de
La
Commune
de
LINXE
à
l'atelier
BUDGET-RESSOURCES
HUMAINES
- CULTURE
&
ASSOCIATIONS
Sur
proposition
de
Monsieur
Le
Président;
Après
délibérations,
le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité,
décide
de
modifier
la
constitution
des
ateliers
communautaires
comme
suit :
Artl:
Atelier
COMMUNICATION
Mme
Dominique
ROBERT
remplace
M.
Jean-François
LAPLACE
Art2:
Atelier
BUDGET-RESSOURCES
HUMAINES-CULTURE
& ASSOCIATIONS
M.
Stéphane
SERRET
remplace
Mme
Dominique
ROBERT
Monsieur
le Président
est
autorisé
à
signer
toutes
les
pièces
concernant
la
présente
délibération.
Le
présent
acte peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal Administrotif
de
PAU
dans
un déloi de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
ou de sa
notification.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures.
Pour
copie
conforme.
Page
1 sur
1