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unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12 DEL2020YD220912 Modif Atelier TOURISME
Document publié le Lundi 27 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12 DEL2020YD220912 Modif Atelier TOURISME)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
OBJET : Election des membres de l’atelier Tourisme – Erreur matérielle.
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 27 juillet 2020 portant l’identifiant unique 040-24400857- 20200727-DEL2020CD28077H-DE portant constitution de l’atelier communautaire TOURISME. Considérant les observations de la Commune de LEON qui précise que Mme Nathalie DUPRAT devait siéger à l’Atelier TOURSIME à la place de M Michel RAFIN.
Considérant qu’il s’agit d’une erreur matérielle de retranscription de cette demande en séance.
Après délibérations, le Conseil Communautaire, à l’unanimité, décide de modifier la constitution de l’atelier Communautaire Tourisme comme suit :
Thierry GALLEA
1- Monique LAGOUEYTE (ST JU) 6- Sylvie LEBLANC(SME)
2- Coralie SEYS (CAST) 7- Nadine JOUSSELIN (VSG)
3- Nathalie DUPRAT (LEON) 8- Jean-Claude CAULE (LEV)
4- Céline GUILLET (LIT) 9- Christine ST AMAN (UZA)
5- Odile BERNARD MARRE (TAL)
Monsieur le Président est autorisé à signer toutes les pièces concernant la présente délibération.
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de PAU dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Le Président. Philippe MOUHEL
L’an deux mille vingt, le vingt et un septembre à dix-huit heures, le Conseil Communautaire de CÔTE LANDES NATURE, dûment convoqué le 11 septembre 2020, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de CASTETS, sous la présidence de M. Philippe MOUHEL.
PRESENTS : PRESENTS : Ph. MOUHEL - M.LAVIELLE-D.VEJUX-L.MERLIN-C.SEYS-J.MORA-M.DUVIGNAC-M.RAFFIN-M.LAGORCE-
JC CAULE-Th.GALLEA-M.VERNIER-G.NAPIAS-I.LESBATS-C.GUILLET-G.DUCOUT-V.MORESMAU-A.GOMEZ-M.LAGOUEYTE- D.CLAVERY-C.LUCIANO-JJ.LEBLOND-K.DASQUET- N.CAMOUGRAND
ABSENTS D.DUPRAT- Ph.TARSOL- J.WATIER – V.MORA – JL.BARRERE excusés POUVOIRS : D.DUPRAT à M.RAFFIN - Ph.TARSOL à D.JARREAU - J.WATIER à G.NAPIAS – V.MORA à J.WATIER – JL.BARRERE à Ph. MOUHEL
M. Philippe MOUHEL est élu secrétaire de séance.
Membres en exercice : 29 Présents : 24 Pouvoirs : 5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Identifiant : DEL2020YD220912