Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260518 Liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - 20240422 Liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - 20241021 Liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - 20240905 Liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - 20240212 Liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27
Déliberation - 20250210 Liste des deliberations 10022025
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - 20250106 Liste des deliberations du conseil
Déliberation - 20230522 Liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - 20231211 liste des deliberations du conseil municipal
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Crépin.
Lien du pdf (Déliberation - 20231211 liste des deliberations du conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
COMMUNE DE ST CRÉPIN
Liste des délibérations du conseil municipal
Du 11 décembre 2023
Nombre de conseillers : Le onze décembre deux mil vingt-trois à dix-huit heures et trente
minutes, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de M.
En exercice : 10 CADOT Matthieu, maire, en séance ordinaire, Présents : 10
Votants : 10 Présents, M. Matthieu CADOT, M. Denis GORRON, Mme Céline Quorum : 6 ROUIL, M. Éric BOUCLY, M. Ronald VERNOUX, Mr Freddy
VINET, Mme Cécile MAIRAND, M. Luc DUCLOS, M. André
MARCHAIS, Mme Charlène GRIFFON
Absents excusés :
Secrétaire de séance : M. Freddy VINET
Convocation envoyée le 6 décembre 2023
Convocation affichée le 5 décembre 2023
Séance ouverte à 18H30
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023.
Décisions du conseil municipal :
Volet Ressources Humaines :
D2023- Projet de délibération— Règlement intérieur des agents de la commune.
D2023- Projet de délibération — Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Urbanisme :
D20253- Attribution de numéros de rue à des parcelles cadastrales D2023- Définition des zones ENR
Divers :
D2023- Recalcul des charges résidence du lavoir 2023.
Questions diverses :
-__Restitution état des lieux du cimetière du 1° décembre.
-__ Remise des colis aux ainés de la commune
- _ Cyclad, décalage des ordures ménagères pour les fêtes de fin d'année. - Messe à l'église de Saint-Crépin le samedi 16 décembre à 18h - Point sur le budget 2024 : devis et planification des commissions finances
RAR AR IER AR HR RIRE - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023.
Le procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2023 est approuvé à
Fananimié: HR R RH R RER RE RE ARR ARR
- _D2023 -40- Attribution 14 route d’Azay à la parcelle A1266.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°14 route d'Azay à la parcelle cadastrée A1266,
- _D2023 —-41- Attribution 2 route de Magné à la parcelle A583.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°2 route d'Azay à la parcelle cadastrée A583,
- _D2023 -42- Attribution 4 route de Magné à la parcelle ZO58.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°4 route d'Azay à la parcelle cadastrée ZO58,
- D2023 -43- Attribution 6 route de Magné à la parcelle ZO49.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°6 route d'Azay à la parcelle cadastrée ZO49,
- D2023 -44- Attribution 2 impasse des Echasseries à la parcelle A1203.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°2 impasse des Echasseries à la parcelle cadastrée
A1203,
- D2023 -45- Attribution 3 route de Tonnay-Boutonne à la parcelle A1204.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°3 route de Tonnay-Boutonne à la parcelle cadastrée A1204,
- _D2023 -46- Attribution 29 route de Tonnay-Boutonne à la parcelle ZP46.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°29 route de Tonnay-Boutonne à la parcelle cadastrée ZP46, - _D2023 —-47- Attribution 1 rue Marie de Coudun à la parcelle A555.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°1 rue Marie de Coudun à la parcelle cadastrée A555,
- D2023 -48- Attribution 5 rue Marie de Coudun à la parcelle A1286.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°5 rue Marie de Coudun à la parcelle cadastrée A1286,
- __D2023 -49- Attribution 15 rue de la Fontaine à la parcelle A1330.
> DECIDE d'attribuer le n°15 rue de la Fontaine à la parcelle cadastrée A1330,
- D2023 -50- Attribution 1 rue du Prieuré à la parcelle A1082.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°1 rue du Prieuré à la parcelle cadastrée A1082,
- D2023 -51- Attribution 5 rue du Prieuré à la parcelle A1162.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°5 rue du Prieuré à la parcelle cadastrée A1162,
- D2023 -52- Attribution 8 rue de la vieille Forge à la parcelle A1210.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°8 rue de la vieille Forge à la parcelle cadastrée A1210,
- D2023 -53- Attribution 1 hameau du petit fougerolle à la parcelle ZN48.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°1 hameau du petit Fougerolle à la parcelle cadastrée A1210,
- D2023 -54- Attribution 1 bis rue du centenaire à la parcelle A1341.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
> DECIDE d'attribuer le n°1 bis rue du centenaire à la parcelle cadastrée A1341, - D2023-55- Calcul des charges 2023 pour la résidence du lavoir et provisions pour 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
> DECIDE de laisser le choix aux locataires pour le restant à payer des charges 2023, un paiement direct du restant dû ou un étalement sur 12 mois.
> DECIDE de fixer les provisions sur charges mensuelles comme suit à partir du 1° janvier 2024
Logement | Logement | Logement | Logement | Logement
1 2 3 4 5
Charges
provisionnelles
2024 80 85 70 85 80
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 15 janvier 2023 à 18h30. La séance est levée à 20h30.
Signatures des délibérations du conseil municipal du
11 décembre 2023
Auteur de l’acte Matthieu CADOT, maire
Date de publication sur
le site internet de la 15/12/2023
commune
Matthieu CADOT, maire
Freddy VINET
— secrétaire de séance