Conseil Municipal - 201407 CM

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Conseil Municipal - 201407 CM Document publié le Samedi 19 juillet 2014 par la commune de Belleydoux. Lien du pdf (Conseil Municipal - 201407 CM)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Histoire et mémoire, COMPTE -RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DUO? 5 ET 201

PRESENTS : Mme Madeleine DURAFFOURG. Maire, Mr Claude CAVALLINI, 1° adjoint, Mr Alexandre MICHALET , 2°% Adjoint, Mr Pascal COURTOIS , Mme Suzie DECOSTER, Mr Alexandre DESBORDES, Mr Jean-Marie DROMARD,Mfr Cyril GRENARD, Mme Morgane NIVOT, Mr Frédéric PANSARD .ABSENT: Mme Laétitia REBOULET, excusée SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Morgane NIVOT Le Conseil approuve le compte-rendu de la séance précédente

LINTERVENTION DE MrARNAUD GALETTI :

Présentation au Conseil de la forêt et de son aménagement. De 650 à 1300m d’altitude sur 68 parcelles et d’une superficie moyenne de 15 hectares. 3 essences sont majoritaires (sapin, épicéa, hêtre).Environ 2000m3 + 1500m3 de bois qui sortent par an. 20% de la forêt se trouve sur le territoire communal d’Echallon. L'aménagement de la forêt par l'ONF est une obligation. Pour les coupes une rotation de 10 ans par parcelle est effectuée. Les travaux sont nécessaires pour préserver la qualité des bois. Avant 2014 il failait décapitaliser la forêt (les bois devenaient trop vieux) jusqu’à les 40 dernières années. En ce moment, on est dans une phase de recapitalisation (environ 80 ans) et on doit prélever moins que le taux d‘accroissement annuel de la forêt : une phase où il faut également pas mal de travaux pour assurer l'avenir. Il existe un besoin de diversifier les essences, l’objectif est donc de recapitaliser les résineux et décapitaliser les gros feuillus. Beaucoup de bois sort chaque année pour Paffouage et il faudrait que cela baisse.

Des travaux n’ont pas été prévus : dans la parcelle 68 (faire une piste pour sortir les bois, subvention à 50%) Dans les parcelles 11 et 12 (recréer une piste car elle s’est effondrée, subvention à 50%)

2. MODIFICATION DATE REUNION DE CONSEIL :

Elles auront lieu les derniers mercredi de chaque mois. Accord du Conseil à l’unanimité.

3. NOMINATION DU COORDINATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT : Le Conseil à l’unanimité désigne Mme Agnès MOREL

4. AFFOUAGE :

Reprise du règlement avec un engagement à le respecter sous la forme d’un papier à ramener en mairie pour

avoir son lot. Modification des informations sur ce qui concerne le marquage des arbres. Le Conseil donne son accord à lunanimité. Le marquage des lots aura lieu le samedi 19 juillet 2014

5.DELIBERATION POUR DESTINATION DES COUPES :

Parcelle 53 pour les coupes. Parcelles 54-56-57-60 pour vente amiable. Accord du Conseil à l’unanimité

6. COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ECOLE DONNE AU CONSEIL

7. DELIBERATION SUR LA REFORME DU PERISCOLAIRE ET LE TARIF DE LA GARDERIE : Pour la gratuité : 0 voix Pour un prix accordé au 2°" enfant : 1 voix .Pour un tarif de 1.70€ par enfant : 8 voix.

Pour un tarif de 2€ par enfant : 0 voix. La proposition retenue par le Conseil est celle de 1.70€ par enfant.

8. DELIBERATION POUR CHANGEMENT DE CONTRAT DE MME SABINE PONCET ATSEM: Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

9.DIVERS :

- Remplacement de Mr Jean-Claude CAPELLI pour la ramassage des ordures ménagères (cause congés). Mr Demond sera contacté.

- Etat des routes : 2 devis en attente

- Validation de l’emplacement des candélabres des parcelles Semcoda - Re-passage de la commission de sécurité à la Colonie : avis favorable

Fait à Belleydoux le 11 juillet 2014 ÿ

Le Maire,