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Déliberation - DCM 20150601 08
Document publié le Lundi 1 juin 2015 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20150601 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20150601_08
Séance du 1er juin 2015
L’an deux mil quinze, le premier juin à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT,
Claude PAGET, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Jérôme BORNE,
Michaël FUMEY, Nelly GIROD, Jean-Marie GIROD, Gérard MUGNIOT,
Jean-Yves QUETY, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel
VERNEREY.
Était absent : Nicolas GRIFFOND.
Mme Anne-Marie MIVELLE a été désignée comme secrétaire de
séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Adhésion à l’association « Villes internet »
M. le Maire propose de poser la candidature de la Commune pour
le label « Villages internet ». Aussi, il est proposé » d’adhérer, pour
l’année 2015-2016, à l’association « Villes internet », au coût
plancher de 50 €.
Après discussion, le conseil municipal décide à l’unanimité
d’adhérer à l’association « Villes internet » et désigne M. le Maire
pour y représenter la Commune.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 15
• Présents : 14
• Votants : 14
Date de la convocation :
25 mai 2015
Date d’affichage :
8 juin 2015
Envoyé en préfecture le 08/06/2015
Reçu en préfecture le 08/06/2015
Affiché le
ID : 039-213903313-20150601-DCM_20150601_08-DE