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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 15.04.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 15.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
PIERRES DÔRÉE, REES communauté de communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Ordre
1.
2,
10.
T5.
12.
13.
14.
MERCREDI 15 AVRIL 2026 À 19H00
Au Domaine des Communes — Salle Multifonctions
1277 Route des Crêtes 69480 ANSE
du Jour :
Installation du conseil communautaire
Désignation du secrétaire de séance
Election du Président
Fixation du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau
Élection des Vice-Présidents
Elections des autres membres du Bureau
Lecture de la charte de l'élu local par le Président et remise d’un exemplaire avec les dispositions du CGCT applicables à chaque conseiller communautaire.
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 février 2026
Délégation de pouvoir au Président en application de l’article L.5211-10 du CGCT
Délégation de pouvoir au bureau en application de l’article L.5211-10 du CGCT
Fixation des indemnités de fonction
Modalités de dépôts des listes des commissions obligatoires :
o Commission d'Appel d'Offres (CAO)
o Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des représentants du conseil et des associations
Désignation au sein des organismes extérieurs : Établissements publics et associations
Syndicat Mixte Bassin Versant de l'Azergues (SMBVA)
Syndicat Mixte des Rivières du Beaujolais (SMRB)
Syndicat de Rivières Brévenne Turdine (SYRIBT)
Etablissement Public Territoire du Bassin Saône et Doubs (EPTB Saône Doubs)
Syndicat Mixte du Beaujolais
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'e Domaine des Communes 1 1277, Route des Crêtes | 69480 Anse
Tél 04 74 67 00 25 1 Fax 04 74 67 00 71
PX contact@cc-pierresdorees.com | www.cc-pierresdorees.com o Syndicat Mixte du Bordelan
Modification du mode de représentation : Syndicat de traitement et de valorisation des déchets (SYTRAIVAL)
Syndicat de traitement et de valorisation des déchets (SYTRAIVAL)
SYTRAL Mobilités
Société Publique Locale PACTE RHÔNE
Etablissement Public de Coopération Culturelle FOSSILEA
Office de tourisme du Beaujolais
Beaujolais Attractivité
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Le Prégident,
Domaine des Communes1 1277, Route des Crêtes | 69480 Anse
Tél 04 74 67 00 25 | Fax 04 74 67 00 71
SX contact@cc-pierresdorees.com | www.cc-pierresdorees.com