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Compte-Rendu - CM 22 07 2020
Document publié le Mercredi 22 juillet 2020 par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 22 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Santé,
Conseil municipal du 22 juillet 2020
PRESENTS :
Lucette NAEGELLEN, Liliane RELION, Barbara PANOUILLOT, Michèle BOUCARD, Edwige
VERNEREY, Nathalie DEPREZ, Régis CHOPIN, André CHARDONNENS, Jean BAUDOT, Jean-
Baptiste CHAPUIS, Nicolas JOLY, Olivier DEMANDRE, Aurore GELEY, Géraldine FIGARD.
ABSENTS EXCUSES :
Thierry ESCODA (pas de procuration), Alexandre DUMONT, Valentin MATARESE (procuration
à Aurore GELEY).
Secrétaire de Séance : Nicolas JOLY
BUDGET 2020 :
Lecture et explication du Budget par Mme PANOUILLOT.
Le budget est validé par les 14 votants. Aucune abstention, ni de contre.
Montant des loyers :
Maison Air 3 : 580€ Hors Charges
Appart 2, 16 R. République : 540€ Hors Charges
Vote : Validé à l’unanimité des 14 Votants.
Ajustement marché démolition du Bâtiment au 3 rue de la Comédie :
Société retenue : EURL LAMBERT.
Devis de Base : 16 818€ HT, il y a eu une Mise à jour du devis de 2016, et il y a une
augmentation de 15% soit 2147,70€ HT.
Vote : Validé à l’unanimité des 14 Votants.
Loyers pôle santé – période COVID19 :
Etat actuel de cette demande au 22 Juillet : Loyer suspendu pendant la période du
confinement (1erAvril au 11 Mai 2020), reprise de la facturation des Loyers au 12 Mai 2020.
Point reporté au prochain conseil, pour complément d’information et de documentation
supplémentaire.
Demande de prise de RDV avec les praticiens pour la Fin Août.
Motion de soutien Hôpital de Dole :
Lecture de la motion par M. CHOPIN.
Approuvé la motion : Validé à l’unanimité des 14 Votants.