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Compte-Rendu - NOTES CM 2024 06 26
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NOTES CM 2024 06 26)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL –26/06/2024
1
PRESENTS :
Aurore GELEY, Edwige VERNEREY, Géraldine FIGARD, Liliane RELION, Lucette NAEGELLEN, Michèle BOUCARD, André CHARDONNNENS, Jeannot BAUDOT, Jean-Baptiste CHAPUIS, Valentin MATARESE, Régis CHOPIN.
ABSENTS EXCUSES :
Barbara PANOUILLOT (donne procuration à Lucette NAEGELLEN), Olivier DEMANDRE (donne procuration à Régis CHOPIN), Nicolas JOLY (donne procuration à Edwige VERNEREY), Thierry ESCODA, Nathalie DEPREZ-TARDY (sans voix délibérative), Alexandre DUMONT (sans voix délibérative).
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
1) Révision des loyers du pôle médical, 2A rue de l’église :
A la suite de la demande par Madame Julie BOUCLANS-LALORCEY d’une aide financière pendant 6 mois supplémentaires, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d'accorder à Madame Julie BOUCLANS-LALORCEY une réduction d’un montant de 145€ HT par mois pour les loyers des mois de juillet à septembre 2024 inclus.
2) Désignation d’un référent santé prévention :
M. le Maire fait part du courrier de l’association Le Pays Dolois relatif à la désignation d’un référent pour les questions de santé et propose de désigner un référent avec un(e) suppléant(e) pour le volet santé et un référent avec un(e) suppléant(e) pour le volet prévention.
Le Conseil municipal à l’unanimité, décide de désigner :
- M. O. DEMANDRE (suppléante Mme A. GELEY) référents pour les questions de santé auprès de l’association Le Pays Dolois.
- M. V. MATARESE (suppléant M. A. CHARDONNENS) référents pour les questions de prévention auprès de l’association Le Pays Dolois.
M. le Maire évoque les actions du Pays Dolois dans la recherche de fournisseurs de produits maraîchers notamment pour la Grande tablée mais également ses actions pour la santé avec l'établissement d'un plan de santé (urgences, les zones en recherche de médecins, etc.).
Il s'occupe également d'un volet prévention et suit plus particulièrement la chenille processionnaire, les tiques, le frelon asiatique, le moustique tigre (présence avérée à proximité de Dole). Orchamps dispose déjà de 2 pièges à frelons mais ils n'ont pas encore été installés.
3) Subvention exceptionnelle pour l’ACCA et le Judo Club :
Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de verser une subvention exceptionnelle de 61.50 € à l’association ACCA et de 102 € au Judo Club pour la prise en charge par la Commune d’Orchamps du coût du repas et des boissons pour les membres du groupe de musique ayant donné une représentation respectivement lors du marché local du 17 mai et du 14 juin 2024.
M. le Maire évoque les mauvaises conditions météorologiques hors du marché local du 14 juin.
Questions diverses
M. le Maire explique la progression du chantier du City parc. Il demande aux élus de réfléchir au nom qui pourrait être donné à cette infrastructure.
M. BOUCARD propose « espace sportif intergénérationnel ». M. le Maire indique que le nom pourrait faire l'objet d'un concours organisé par l'école du Chat perché. MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL –26/06/2024
2
L'inauguration est envisagée à la date du 14 septembre 2024 à 18h00. Un mail de pré information sera envoyé à tous les élus du secteur, aux parlementaires ainsi qu’aux financeurs.
M. le Maire évoque les récentes dégradations sur la commune et dernièrement le vol d'une tronçonneuse à l'atelier.
Décisions du Maire prises sur le fondement de la délégation du conseil Municipal
ETA LA LOUVIERE réfection du chemin blanc du bois des tannerie
Un contrat est passé avec l’ETA LA LOUVIERE pour un montant de 2245 € HT pour la réfection ponctuelle sur une partie du chemin blanc du bois des tanneries (scarification, compactage).
La séance est levée à 19 h 35.