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Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1601027)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Jeunesse,
27 - Relations Internationales - Attribution d’une subvention
Mme l’Adjointe JOLY, Rapporteur : De nombreux établissements scolaires bisontins ont développé des échanges avec des établissements similaires dans d’autres pays.
L’idée première de ces échanges est de permettre aux collégiens et lycéens de découvrir d’autres cultures et de rendre concret l’apprentissage des langues enseignées en cours.
La Ville de Besançon a souhaité accompagner les établissements scolaires qui organisent de tels échanges en accordant une aide financière pour chaque élève participant. La subvention est versée à l’établissement et permet de faire baisser quelque peu le coût du voyage pour le groupe.
Un barème a été établi sur la base des tarifs SNCF. Il favorise les déplacements et les échanges avec les établissements scolaires de nos villes jumelées ou partenaires. Il faut également qu’il y ait une vraie réciprocité de l’échange (accueil et déplacement) dans un délai de 2 ans.
De même, ce barème prend en compte les demandes des associations locales qui organisent un échange avec des partenaires associatifs de nos villes partenaires.
Sur la base de ce barème et de la demande exprimée, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer la subvention suivante :
- 534 € au Collège Clairs-Soleils pour le déplacement de 35 élèves à Köln (Allemagne) du 25 janvier au 1er février 2016 (échange scolaire).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 534 €, sera imputée sur la ligne 65.048/65737. 0094036 CS 00290.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur cette proposition d’attribution de subvention.
«M. LE MAIRE : Y a-t-il des oppositions ? Des abstentions ? C’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
M. GHEZALI, Mme ROCHDI, Mme ANDRIANTAVY et Mme FAIVRE-PETITJEAN n’ont pas pris part au vote.
Rapport adopté à l’unanimité
Pour : 50
Contre : 0
Abstention : 0
Récépissé préfectoral du 25 janvier 2016.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-81
19 janvier 2015