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Document publié le Mercredi 13 avril 2016 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1604049)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Démocratie,
49 - Relations Internationales -
Subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux
M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : De nombreux établissements scolaires bisontins ont développé des échanges avec des établissements similaires dans d’autres pays.
L’idée première de ces échanges est de permettre aux collégiens et lycéens de découvrir d’autres cultures et de rendre concret l’apprentissage des langues enseignées en cours.
La Ville de Besançon a souhaité accompagner les établissements scolaires qui organisent de tels échanges en accordant une aide financière pour chaque élève participant. La subvention est versée à l’établissement et permet de faire baisser quelque peu le coût du voyage pour le groupe.
A cet effet, un barème est appliqué, privilégiant les déplacements et les relations avec des établissements de nos villes jumelées.
Sur la base de ce barème, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
1 - à des organismes publics d’enseignement
- 620 € au Lycée Pergaud, pour le déplacement de 31 élèves à Olomouc (République Tchèque) du 4 au 13 avril 2016 (échange scolaire)
- 500 € au Collège Lumière pour le déplacement de 25 élèves à Neustadt am Rübenberge (Allemagne) du 3 au 9 avril 2016 (échange scolaire)
- 520 € au Lycée Pasteur, pour le déplacement de 28 élèves à Albolote (Espagne) du 1er au 8 avril 2016 (échange scolaire).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 1 640 €, sera imputée au chapitre 65.048/65737. 0094036 CS 00290.
2 - à un organisme privé d’enseignement
- 600 € au Lycée Saint-Jean pour le déplacement de 30 élèves à Olevano Romano (Italie) du
25 avril au 3 mai 2016 (échange professionnel).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 600 €, sera imputée au chapitre 65.048/6574. 0094036 CS 00290.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l’attribution de subventions aux établissements suivants pour leurs échanges internationaux 2016 :
- 620 € au Lycée Pergaud
- 500 € au Collège Lumière
- 520 € au Lycée Pasteur
- 600 € au Lycée Saint-Jean.
«M. LE MAIRE : Des abstentions ? Des oppositions ? C’est adopté».
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2016-763
4 avril 2016 Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
Mme JOLY, M. DUMONT, M. FAGAUT, M. MORTON, Mme REBRAB, Mme MICHEL, M. DAHOUI et Mme CAULET n’ont pas pris part au vote.
Rapport adopté à l’unanimité
Pour : 46
Contre : 0
Abstention : 0
Récépissé préfectoral du 11 avril 2016.
2016-764 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
4 avril 2016