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unknown - Grand Annecy - DEL 2021 85 Installation d une nouvelle conseillere communautaire a la suite d une demission
Document publié le Mercredi 6 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2021 85 Installation d une nouvelle conseillere communautaire a la suite d une demission)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210506-6044-DE-1-1 en date du 11/05/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-85
DEL-2021-85
Nombre de
membres en
exercice
95
Présents et
représentés
93
Délibération
Date
d'affichage
12 MAI 2021
Déposée en
Préfecture le
11 MAI 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU GRAND ANNECY
SEANCE du 6 MAI 2021
L’an deux mille vingt et un
Le six du mois de mai à dix-huit heures trente
Le CONSEIL de COMMUNAUTÉ du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le trente avril deux mille vingt et un, s'est réuni Salle le Météore - 27 route de Frangy - MEYTHET en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.
Etaient présents
Jean-Pascal ALBRAN, Etienne ANDRÉYS, Christian ANSELME, Jacques ARCHINARD, Gilles ARDIN, François ASTORG, Olivier BARRY, Michel BEAL, Alexandra BEAUJARD, Nicole BLOC, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Patrick BOSSON, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Pierre BRUYERE, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Christel CASSET, Lola CECCHINEL, Odile CERIATI-MAURIS, Henri CHAUMONTET, Martine COUTAZ, Sandrine DALL'AGLIO, Roland DAVIET, Noëlle DELORME, Joëlle DERIPPE- PERRADIN, Isabelle DIJEAU, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Elisabeth EMONET, Chantale FARMER, Gilles FRANÇOIS, Pierre GEAY, Fabien GERY, Jean-François GIMBERT, Anthony GRANGER, Aurélie GUEDRON, Ségolène GUICHARD, Charlotte JULIEN, Frédérique KHAMMAR, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, Elisabeth LASSALLE, François LAVIGNE-DELVILLE, Christiane LAYDEVANT, Patrick LECONTE, Claire LEPAN, Bruno LYONNAZ, Benjamin MARIAS, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Catherine MERCIER-GUYON, Patricia MERMOZ, Thomas MESZAROS, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Michel MUGNIER-POLLET, Alexandre MULATIER-GACHET, Laure ODORICO, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Raymond PELLICIER, Marie-Luce PERDRIX, Tony PESSEY, Christian PETIT, Eric PEUGNIEZ, Monique PIMONOW, Christophe PONCET, Agnès PRIEUR- DREVON, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Bénédicte SERRATE, Thomas TERRIER, Olivier TRIMBUR, Gilles VIVIANT
Avaient donné procuration
Frédérique BANGUÉ à Isabelle DIJEAU, Isabelle BASTID à Henri CHAUMONTET, Marie BERTRAND à Charlotte JULIEN, Corinne BOULAND à Tony PESSEY, Fabienne GREBERT à Chantale FARMER, Pierre-Louis MASSEIN à Viviane MARLE, Aurélien MODURIER à Xavier OSTERNAUD, Yannis SAUTY à Fabien GERY, Nora SEGAUD- LABIDI à Benjamin MARIAS, Guillaume TATU à Marion LAFARIE, Jean-Louis TOÉ à Odile CERIATI-MAURIS
Etaient excusés
Antoine de MENTHON, Philippe MONMONT
Tony PESSEY est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210506-6044-DE-1-1 en date du 11/05/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-85
OBJET
INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE À LA SUITE D'UNE DÉMISSION
Frédérique LARDET, rapporteur
Vu le courrier en date du 14 avril 2021, de Mme Elizabeth EHRINGER-BATTAREL présentant sa démission de son mandat de Conseillère communautaire au Grand Annecy et de sa fonction de 11ème Vice-Présidente en charge de l’Industrie et du Numérique ;
Vu le courrier en date du 26 avril 2021 de M. le Préfet acceptant cette démission ;
Il convient d’installer un nouveau Conseiller communautaire au Grand Annecy à la suite de cette démission.
Après consultation de la Préfecture de la Haute-Savoie au regard des listes électorales, il apparaît que la personne devant remplacer Mme EHRINGER-BATTAREL en qualité de Conseillère communautaire est Mme Lola CECCHINEL.
Le Conseil procède à l’installation de Mme Lola CECCHINEL en tant que déléguée de la Ville d’Annecy au sein du Conseil de communauté du Grand Annecy.
PRIS ACTE
AINSI DELIBERE ont signé au registre la Présidente et les membres présents à la séance,
Pour extrait conforme
Pour la Présidente et par délégation,
Le Directeur Général,
Sébastien LENOIR.