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Déliberation - 14 2026DEL Creation des Commissions communales et designation des membres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Déliberation - 14 2026DEL Creation des Commissions communales et designation des membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune de Léaz
Envoyé en préfecture le 23/04/2026
Reçu en préfecture le 23/04/2026
Publié le
ID : 001-210102091-20260420-2026_14DEL-DE
DELIB N° 14/2026
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 avril 2026
Date la convocation du Conseil municipal : 15 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux : 15
Maire : François RAISIN Secrétaire élue : Marion LE HEN
Présents : François RAISIN — Alain GILLARD — Angélique BUTTIN — Stéphane GAUTHIER - Dalila ZENAGUI
— Bernard NYITRAI-WOLF — Odile FUCHS — Jean-François CHIESA — Stéphanie RAISIN - Norbert GILBRIN - Sandrine GRESSANI -BOTAS — Anthony BARBIER — Emilyne VIGNERON - Marion LE HEN
Excusés : Bruno Alexandre COSTA donne pouvoir à Anthony BARBIER Absent :
Objet : CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DESIGNATION DES MEMBRES
À la suite du renouvellement du conseil municipal de Léaz, il convient de procéder à la création des commissions communales et à la désignation de leurs membres pour la durée du mandat. Cette démarche s'inscrit dans la
continuité des pratiques antérieures, tout en permettant une adaptation aux enjeux locaux actuels et aux évolutions réglementaires. Monsieur le Maire expose que le conseil municipal va fonctionner avec différentes commissions dont il faut nommer des vice-présidents et des membres. Le Maire reste président de chaque commission.
Création des commissions communales et désignation des membres après appel à candidatures et conformément aux dispositions de l’article L. 2121-22 du CGCT, le conseil municipal désigne les membres des commissions comme suit || est créé, pour la durée du mandat, les commissions communales suivantes, dont les missions sont
précisées ci-après :
1. Commission « Urbanisme » :
M. François RAISIN, Maire Président de droit.
Mme Angélique BUTTIN
M Alain GILLARD
M. Jean-François CHIESA
M. Norbert GILBRIN
M. Bruno COSTA BOTAS
Mme Emilyne VIGNERON
2. Commission « Finances » :
M. François RAISIN, Maire Président de droit.
M. Stéphane GAUTHIER
M. Alain GILLARD
Mme Emilyne VIGNERON
3. Commission « Sociale » :
M. François RAISIN, Maire Président de droit.
Mme Dalila ZENAGUI
Mme Sandrine GRESSANI
M. Bernard NYITRAI-WOLF
Mme Marion LE HEN
Mme Emmanuelle ALVES BAUER
Mme Odette FAVRE
M. Jean-Paul FAVRE
14-2026 Création des commissions communales et designation des membres Page 1 sur2 Envoyé en préfecture le 23/04/2026
Reçu en préfecture le 23/04/2026
Publié le ER
ID : 001-210102091-20260420-2026_14DEL-DE
Commune de Léaz DELIB N° 14/2026
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
" M. Enzo FAVRE
" Mme Evelyne GRIES
Durée et réversibilité Les commissions sont créées pour la durée du mandat. Elles pourront être modifiées ou supprimées à tout moment par une délibération ultérieure du conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, ouf l'exposé du Maire, à l’unanimité :
CREE les commissions telle que présentées ci-dessus
ELIT les membres tel que présenté ci-dessus pour siéger aux commissions municipales
Ainsi délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.
Le secrétaire Le Maire,
Marion LE HEN François RAISIN
Are ——
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