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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vourles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2023 026 CG 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
) \Qurles
Mairie
REPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DU RHONE
COMMUNE DE VOURLES
Nombre de conseillers: | L'an deux mil vingt-trois, le cinq avril à dix-neuf heures à Vourles, le Conseil municipal de En exercice: 23 Vourles dûment convoqué le trente et un mars deux mille vingt-trois, s'est réuni en conseil Présents : 19 municipal à la salle du conseil en mairie de Vourles, sous la présidence de Madame Catherine NAME STARON, Maire.
Ont voté : Étaient présents : Catherine STARON, Thierry DILLENSEGER, Elyane CLOP, Ernest Pour : 22 FRANCO, Pascale MILLOT, Pascale BONNIER, Jean Pierre COMBLET, Elisabeth CHENAU, Contre : 0 Sébastien BLANC, Pascale TURMEL-LOTTEAU, Véronique PROT, Fabien DUMAS, Jean Abstention : 0 Marie CARRE, Claire RENOUPREZ, Adeline FILLOT, Serge MICHAUT, Anne-Marie ISSARTIAL, Philippe RISCH et Valérie CHANUT
Absents : Dominique REGNIER, Christophe CUOQ, Françoise ROUBIN, Christophe PINEL,
Pouvoirs : Dominique REGNIER (pouvoir donné à Thierry DILLENSEGER), Christophe CUOAQ (pouvoir donné à Elisabeth CHENAU), Françoise ROUBIN (pouvoir donné à Sébastien BLANC).
Secrétaire de séance : Sébastien BLANC
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/2023
N°2023-026
BJET : Adoption mpte de gestion 2022 - Budget communal
VU Je Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 2311-1 à L 2343-2, VU Je Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 2311-1 à L 2343-2, VU la délibération n°2022-023 en date 7/04/2022 adoptant le BP 2022 VU Ia délibération n°2022-045 en date du 30/06/2022 adoptant la DM 1 VU la délibération n°2022-050 en date du 08/09/2022 adoptant la DM 2 VU a délibération n°2022-062 en date du 01/12/2022 adoptant la DM 3 VU a délibération n°2022-065 en date du 16/12/2022 adoptant la DM 4
Madame le Maire informe le Conseil municipal que l'exécution des recettes et des dépenses communales relative à l'exercice 2022 a été réalisée par Madame ‘le Trésorier municipal', Madame GRANGE en poste à Oullins, et que le compte de gestion établi par ce dernier est conforme au compte administratif de la commune.
Considérant l'identité de valeurs entre les écritures du compte administratif et du compte de gestion pour l'exercice 2022,
Madame le Maire propose l'adoption du compte de gestion communal de l'exercice 2022.
Le conseil municipal,
Madame Catherine STARON, Maire, entendue
A l'unanimité des membres présents et représentés
DECIDE D'ADOPTER le compte de gestion de l'exercice 2022 de la Commune.
Publiée le O6. OU.102 3
Sébastien BLANC
Secrétaire
CERN Accusé de réception en préfecture
069-216902684-20230405-2023-026-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023