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Déliberation - 69 d1702902799178
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 69 d1702902799178)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil municipal :
le 08/12/2023
Publication :
le 20/12/2023
SEANCE DU 14 DÉCEMBRE 2023
Délibération n° D-2023-451
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Lydia ZANATTA
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE
Excusés :
Monsieur Guillaume JUIN, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Baptiste DAVID, Madame Cathy GIRARDIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 décembre 2023
Délibération n° D-2023-451
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’avis du Comité Social Territorial du 7 novembre 2023 et du 7 décembre 2023 ;
POLE INGENIERIE TECHNIQUE
Direction Patrimoine et Moyens (DPM)
Création de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint Technique (redéploiement d’un poste / reclassement d’un agent)
POLE VIE DE LA CITE ET DU TERRITOIRE
Direction Animation de la Cité (DAC)
Création de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Attaché (création pour tuilage)
Création de poste :
- 1 poste au cadre d’emplois d’Opérateur des activités physiques et sportives (pour détachement d’un agent)
Parc des Expositions de Noron (DAC)
Création de poste :
- Ouverture d’1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint technique à temps complet (passage d’un temps non complet à un temps complet)
Fermeture de poste ;
- Fermeture d’1 poste au cadre d’emplois d’Adjoint technique à temps non complet (passage d’un temps non complet à un temps complet)
Création de poste :
- Création d’1 poste au cadre d’emplois de Technicien à temps complet (création)
Direction de l’Education (DE)
Création de postes :
- 19 postes au cadre d’emplois d’Adjoint d’animation à 80 % (dans le cadre d’une politique municipale de stabilisation des personnels exerçant dans le secteur périscolaire des écoles). SUITE PROMOTION INTERNE 2023
Fermeture de postes :
Au titre de la promotion interne (postes ouverts au CM du 26/06/2023 et non pourvus)
- 1 poste de Technicien ;
- 1 poste d’Animateur ;
- 2 postes d’Agent de maîtrise.
Il est demandé aux membres du Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Le Secrétaire de séance
Lydia ZANATTA
Le Président de séance
Jérôme BALOGE