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Compte-Rendu - Compte rendu 25 aoutBis2014
Document publié le Lundi 25 août 2014 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 25 aoutBis2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Logement,
Compte rendu du
Conseil Municipal du 25 août 2014
Etaient présents : Mmes, BARRIER, PEREIRA OLIVEIRA, ARTUS, et Mrs AYRAL,
PASCAL , CHAMPOUX, LAUDOUZE, LARGERON, PAPPALARDO.
Etaient représentés : Mme PEREIRA donne pouvoir à Mme BARRIER et Mr FOURNIER
donne pouvoir à Mr PASCAL.
Etaient absents : Mmes AUZILLON, VERGNOL, GONCALVES et Mr PAPARIC.
Secrétaire de séance : Mme BARRIER
Ordre du jour
Achat de matériel, mobilier…
Construction cantine : relevés topographiques et étude de sol
Tarifs publics 2014-2015
CLSH : projet pédagogique et règlement, rythmes scolaires, recrutement intervenants,
conventions d’animations, révision des temps partiels
Programme FIC 2015
Régime indemnitaire
Riom Co : convention RAM, élus référents
EPF/SMAF : nouvelles adhésions
Contrat location photocopieurs
Rapport annuel SPANC SIARR 2013
Redevance d’occupation du domaine public (ouvrage ERDF)
Modification N°1 du PLU de la commune d’Enval
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juin 2014 après modifications.
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2014 après modifications.
Achat de matériel, mobilier…
A partir de la rentrée, la mise en place des rythmes scolaires, va entrainer plus de mouvements
de la part des enfants entre l’école et la salle polyvalente. La commune souhaite sécuriser les
lieux et propose de clôturer l’espace autour de la salle en continuité de la cour d’école. L’offre
de la SARL BUIG et VAURY pour 3919.51 € TTC est retenue mais elle reste évolutive.
Pour réaliser la signalétique du lotissement Les Allées de Grand Champ, il faut commander
des plaques de rue et des numéros pour chaque habitation, ainsi qu’une plaque pour la nouvelle impasse des Gardelles dans la zone commerciale. Le coût estimé à 725 € TTC est
approuvé.
Construction cantine : relevés topographiques et étude de sol
Le bureau d’étude IGETEC a analysé les offres et nous propose :
- CEBTP de Cl-Fd pour réaliser l’étude de sol moyennant un coût de 3150 € TTC
- GEOVAL pour la mission de relevé topographique moyennant un coût de 720 € TTC.
Les membres du Conseil approuvent ces deux offres.
Tarifs publics 2014-2015
Le Conseil approuve la proposition du maire de limiter la hausse des tarifs (cantine et garderie
scolaires, concessions de cimetière …) à 1%.
Exception faite pour :
- Pour Saint-Genès l’Enfant, les tarifs du m3 de l’eau et de la location du compteur d’eau sont
relevés de 10% en vue de constituer une marge d’autofinancement pour une rénovation à
moyen terme des réseaux d’adduction d’eau et d’assainissement.
CLSH : projet pédagogique et règlement, rythmes scolaires, recrutement
intervenants, conventions d’animations, révision des temps partiels
Suite à la réforme scolaire et la mise en place des TAP, la commune va proposer différentes
activités dès la rentrée. Pour rendre ces activités possibles, nous avons recours à des
intervenants extérieurs comme des bénévoles. Des conventions ou des CDD seront conclus.
Pour les agents communaux, des temps non complet pourront être modifiés.
Le nouveau règlement intérieur du Centre de Loisirs est modifié en conséquence pour la
nouvelle année scolaire 2014-2015.
Bruno Champoux s’abstient sur le sujet, les autres membres émettent un avis favorable.
Programme FIC 2015
Les dernières estimations du projet « cantine » ayant diminuées et afin d’atteindre le plafond
triennal du Fond d’intervention Communal, Mr le Maire propose de rajouter la réfection de la
toiture de la salle polyvalente.
Le conseil approuve cette proposition.
Régime indemnitaire
Suite aux avancements de grade de deux employés, le régime indemnitaire d’une catégorie
d’agent doit être modifié. RIOM CO : convention RAM, élus référents
Désormais la permanence de la RAM se fera dans la salle polyvalente de St Genès. Donc il
faut faire un avenant à la convention.
RIOM Co souhaite des élus référents pour :
- Commission aménagement de l’espace : Anne Marie CONCALVES
- Commission accessibilité : Martine ARTUS
- Commission habitat logements des jeunes : Marie Aude BARRIER, Cyril PAPARIC.
EPF/SMAF : nouvelles adhésions
Mr le Maire expose que les communes de Saint Victor La Rivière (63), Herment (63), Blanzac (43) et Neuveglise (15) ont demandé leur adhésion à l’EPF SMAF. L’assemblée générale de l’EPF qui s’est réunie le 24 juin 2014 a donné un avis favorable. Le conseil municipal donne son accord à ces adhésions.
Contrat location photocopieur
Le fournisseur actuel Rex Rotary nous propose de modifier le contrat pour les photocopieurs de la mairie et de l’école. En effet, celui de l’école commence à montrer des signes de faiblesse et celui de la Mairie doit être performant pour la dématérialisation prévue au 01/01/2015.
Rapport annuel SPANC SIARR 2013
Le SIARR nous transmet son rapport : toutes les installations ont été contrôlées au moins une fois et seulement 18 % sont conformes sur le périmètre syndical.
Le rapport du SIARR est disponible pour lecture au secrétariat de mairie.
Redevance d’occupation du domaine public (ouvrage ERDF)
ERDF paye une redevance pour l’occupation du domaine public. La valeur maximale après revalorisation est de 195 € pour 2014.
Proposition adoptée.
Modification N°1 du PLU de la commune d’Enval
La commune d’Enval souhaite ouvrir à l’urbanisation deux zones classées AU3 et AU5 (lieu- dit Basse Garde et lieu-dit Moneyroux). Ces 2 zones ne touchent pas notre commune, donc aucune remarque particulière.
Les membres du conseil émettent un avis favorable.
Questions diverses du public
- Monsieur SAUNIER interroge Mr Le Maire sur les détritus de plus en plus présents le
long des chemins. Mr le Maire répond que les employés communaux font leur
possible pour ramasser et vont régulièrement à la déchèterie de Volvic et de Riom.
- Monsieur SAUNIER informe que des automobilistes passent dans les prés au bout du
chemin du Pâtural plutôt que d’emprunter le chemin caillouteux. - Madame SAUNIER demande : est-ce qu’il serait possible de faire quelque chose pour
la journée de la déportation qui a lieu fin avril ?
- Madame SAUNIER demande de mettre de la musique pour les cérémonies.
- Madame GOMICHON demande pourquoi à Malauzat les drapeaux n’ont pas été mis
en berne alors que cela été prévu suite au crash de l’avion ? Mr le Maire répond : je
pensais que cela était prévu seulement pour les édifices pavoisés.
Fin de séance à 21 heures 45.
Le Maire de MALAUZAT
Jean-Paul AYRAL