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Procès Verbal - 03 PV Délib 10 juin 2021
Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Cros.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 PV Délib 10 juin 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
DEPARTEMENT
DU
GARD
SAS
+ Y CROS 30170
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CROS
GARD
Séance
du
: 10
JUIN
2021
Numéro
de
la délibération
: 23/2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un
et
le
10
juin
à
18
h 00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
Par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
: M.
Christian
CLAVEL,
Maire
Présents
: Mme
M.
Cazes,
M.
Barrat,
M.A.
Princé,
F.
Majourel,
E.
Bouvet,
C.
Deshons
Bouvier,
Mm.
C.
Clavel,
F.
Dubiez,
C.
Grousset,
E.
Malcoste,
A.
Vieillard
Baron,
Procuration : À
été
nommé
secrétaire
: A.
VIEILLARD
BARON
Objet
de
la délibération
:
ECLAIRAGE
PUBLIC
ECONOMIE
D’ENERGIE
—
MAITRE
D'ŒUVRE
M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
qu’un
diagnostic
de
l'éclairage
public
avait
été
réalisé
par
le
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
il y
a
quelques
années.
Au
vu
de
ce
diagnostic,
il
propose
de
l’autoriser
à
trouver
un
maître
d'œuvre
qui
sera
chargé
d'effectuer
les
missions
suivantes
:
-
Analyser
le diagnostic
d'éclairage
public
réalisé
par
le SMEG
-
Elaborer
des
scénarios
d'économie
d'énergie
par
armoires
de
commande
-
Elaborer
un
dossier
AVP
suivant
les prescriptions
du
Parc
National
des
Cévennes
et du
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
Le
conseil
ouï
son
maire
et
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
MANDATE
monsieur
le Maire
pour
l'exécution
des
formalités
et demandes
relatives
à la
recherche
d’un
maitre
d'œuvre
et
l’autorise
à signer
tous
document
relatif
à
la
concrétisation
de
ce
dossier.
Fait
et délibéré,
Le jo
15 et-an
susdits
Acte
rendu
exécutoire
après
publication
du
notification
du
Dépôt
en
Sous/Préfecture
Le DEPARTEMENT
DU
GARD
SAS
Se f Y CROS 30170
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CROS
GARD
Séance
du
: 10
JUIN
2021
Numéro
de
la délibération
: 24/2021
L'an
deux
mil
vingt
etun
et
le
10
juin
à
18
h
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
Par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
: M.
Christian
CLAVEL,
Maire
Présents
: Mme
M.
Cazes,
M.
Barrat,
M.A.
Princé,
F.
Majourel,
E.
Bouvet,
C.
Deshons
Bouvier,
Mm.
C.
Clavel,
F. Dubiez,
C.
Grousset,
E. Malcoste,
A. Vieillard
Baron,
Procuration
:
À
été
nommé
secrétaire
: A.
VIEILLARD
BARON
Obiet
de
la
délibération :
SMEG
DELEGATION
DE
LA
COMPETENCE
MAÏTRISE
D'OUVRAGE
ECLAIRAGE
PUBLIC
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
que
le
SMEG,
dont
la
commune
est
adhérente,
mène
une
large
réflexion
sur
l’éclairage
public
et
sur
la
possibilité
pour
les
communes
membres
de
donner
la
compétence
de
la
maîtrise
d'ouvrage
au
SMEG
pour
l'éclairage
public
communal.
Le
conseil
ouï
son
maire
et
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
MANDATE
Monsieur
le
Maire
d’inscrire
la commune
de
Cros,
dans
l'ouverture
potentielle
de
la
compétence
«
Eclairage
Public
»,
pour
déléguer
la
maîtrise
d'ouvrage
de
l'éclairage
public
au
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard.
Fait
et délibéré,
Le jour
mois et an
susdits
Le
Maire,
\
C/CLAVEL
a RC 1 AN
\
FF
EY
#,
+ G A
RD
nd
Acte
rendu
exécutoire
après
publication
du
notification du
Dépôt
en
Sous/Préfecture
le DEPARTEMENT
DU
GARD
EU , CROS
30170
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CROS
GARD
Séance
du
: 10
JUIN
2021
Numéro
de
la délibération
: 25/2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un
et
le
10
juin
à
18
h
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
Par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
: M.
Christian
CLAVEL,
Maire
Présents
: Mme
M.
Cazes,
M.
Barrat,
M.A.
Princé,
F.
Majourel,
E.
Bouvet,
C.
Deshons
Bouvier,
Mm.
C.
Clavel,
F.
Dubiez,
C.
Grousset,
E.
Malcoste,
A. Vieillard
Baron,
Procuration
:
A
été
nommé
secrétaire
: À.
VIEILLARD
BARON
Objet
de
la délibération :
DEMANDE
DE
SUBVENTION
D’INVESTISSEMENT
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
GARD
— POUR
LA
MAITRISE
D'OEUVRE
POUR
LA
REALISATION
DE
L’ETUDE
DE
LA
MISE
EN
SECURITE
DU
VILLAGE
M.
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
projet
de
la
maîtrise
d'œuvre
pour
l'étude
de :
LA
MISE
EN
SECURITE
DE
LA
RD
169
DANS
LA
TRAVERSEE
DU
VILLAGE
M.
le
Maire
précise
que
la
dépense
globale
prévisionnelle
H.T.
est
estimée
à :
10
200,00
€
M.
le
Maire
propose
au
conseil
de
solliciter
une
aide
auprès
au
Conseil
Départemental
du
Gard
pour
la
maîtrise
d'œuvre
et dit
que
la
part
complémentaire
incombant
à
la
commune
fera
d'objet
d'inscriptions
budgétaires
appropriées.
PLAN
DE
FINANCEMENT
PREVISIONNEL
:
MONTANT
PREVISIONNEL
HT. :
10
200,00
€
SUBVENTION
INVESTISSEMENT
« demandée
» :
6120,00
€
AUTOFINANCEMENT
COMMUNAL
4080,00
€
Après
examen
du
dossier
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
des
membres :
-
Décide
de
solliciter
une
aide
financière
pour
ces
travaux
d'investissement
au
Conseil
Départemental
du
Gard
-
_Mandate
Monsieur
le
Maire
pour
l'exécution
des
formalités
et
demandes
relatives
à
la
l'opération
et
l’autorise
à signer
tout
document
relatif
à
ces
démarches.
Fait
et délibéré,
Le jour
mois
et
Le
Maire,
C.
CLAŸEL
Acte
rendu
exécutoire
après
publication
du
notification
du
Dépôt
en
Sous/Préfecture
le DEPARTEMENT
DU
GARD
SAS
38 Y CROS 30170
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CROS
GARD
Séance
du
: 10
JUIN
2021
Numéro
de
la
délibération
: 26/2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un
et
le
10
juin
à
18
h
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
Par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
: M.
Christian
CLAVEL,
Maire
Présents
: Mme
M.
Cazes,
M.
Barrat,
M.A.
Princé,
F.
Majourel,
E.
Bouvet,
C.
Deshons
Bouvier,
Mm.
C.
Clavel,
F. Dubiez,
C.
Grousset,
E. Malcoste,
A.
Vieillard
Baron,
Procuration
:
À
été
nommé
secrétaire
: A.
VIEILLARD
BARON
Obiet
de
la délibération
:
RENOUVELLE
CONVENTION
D’ADHESION
A
L'AGENCE
TECHNIQUE
DÉPARTEMENTALE
DU
GARD
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.5511-1
prévoyant
la
création
d’un
établissement
public
dénommé
agence
départementale,
Vu
le rapport
de
M.
le Maire
relatif à la convention
d’adhésion
de
la commune
à l’ Agence
technique
Départementale
du
Gard,
Considérant
l'intérêt
de
la
commune
à
disposer
d’un
service
d’assistance
technique,
juridique
et
financière, Le
Conseil
municipal,
après
en avoir
délibéré
DECIDE -
D’approuver
les statuts
de
l’ Agence
Technique
Départementale
du
Gard
-
D’approuver
le
renouvellement
de
la convention
d’adhésion
de
la
commune
de
Cros
à l’Agence
Technique
Départementale
du
Gard
-
D’autoriser M.
le Maire
de la commune
de Cros,
à signer
la convention
précitée
et ses annexes
et
à représenter
la
commune
au
sein
des
organes
délibérants
de
l’ Agence.
Fait
et
délibéré.
Acte
rendu
exécutoire
après
publication
du
#ilation
du
Dépôt
en
Sous/Préfecture
le DEPARTEMENT
DU
GARD
SAS
Le Y CROS 30170
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CROS
GARD
Séance
du
: 10
JUIN
2021
Numéro
de
la délibération
: 27/2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un
et
le
10
juin
à
18
h
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
Par
la
loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
: M.
Christian
CLAVEL,
Maire
Présents
: Mme
M.
Cazes,
M.
Barrat,
M.A.
Princé,
F.
Majourel,
E.
Bouvet,
C.
Deshons
Bouvier,
Mm.
C.
Clavel,
F. Dubiez,
C.
Grousset,
E.
Malcoste,
A. Vieillard
Baron,
Procuration : À
été
nommé
secrétaire
: À.
VIEILLARD
BARON
Objet
de
la
délibération
:
SUBVENTION
L’ECOLE
DES
ARTS
VIVANTS
L'Assemblée
étant
en
nombre
suffisante
pour
délibérer,
Monsieur
le
Maire,
déclare
là séance
ouverte.
M.
le Maire
présente
aux
conseillers
une
demande
d’aide
de
l’École
des
Arts
Vivants
pour
l’année
2021
M.
le
Maire
précise
que
3
enfants
et
3
adultes
de
la
commune
sont
inscrits
à cette
École
qui
enseigne
la
musique
la danse
et le théâtre.
M.
le Maire
propose
d'attribuer
une
aide
de
285
€ à cette
association.
Le
conseil
municipal
ouï
l'exposé
de
M.
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents.
ACCEPTE
la proposition
de
M.
le Maire
d’attribuer
une
aide
de
285
€ à l’École
des
Arts
Vivants.
Le
MANDATE
pour
effectuer
le versement
de
cette
some
à l'Association.
Acte
rendu
exécutoire
après
publication
du
notification
du
Dépôt
en
Sous/Préfecture
le DEPARTEMENT
DU
GARD
7
Vi 3 Y
CROS
30170
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CROS
GARD
Séance
du
: 10
JUIN
2021
Numéro
de
la délibération
: 28/2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un
et
le
10
juin
à
18
h
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
Par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
: M.
Christian
CLAVEL,
Maire
Présents
: Mme
M.
Cazes,
M.
Barrat,
M.A.
Princé,
F.
Majourel,
E.
Bouvet,
C.
Deshons
Bouvier,
Mm.
C.
Clavel,
F.
Dubiez,
C.
Grousset,
E.
Malcoste,
A.
Vieillard
Baron,
Procuration : A
été
nommé
secrétaire
: À.
VIFILLARD
BARON
Objet
de
la délibération :
SUBVENTION
ECOLE
PUBLIQUE
MATERNELLE
DE
LASALLE
L'Assemblée
étant
en
nombre
suffisante
pour
délibérer,
Monsieur
le
Maire,
déclare
la séance
ouverte.
M.
le
Maire
présente
aux
conseillers
une
demande
d’aide
de
l'École
publique
maternelle
de
la commune
de
Lasalle
concernant
le
projet
«
école
du
dehors
» effectué
durant
l’année
2020/2021.
M.
le Maire
précise
qu’un
enfant
de
la commune
est
inscrit
à cette
École
publique.
M.
le
Maire
propose
d’attribuer
une
aide
de
25
€
à l’école
maternelle
de
Lasalle.
Le
conseil
municipal
ouï
l’exposé
de
M.
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents.
ACCEPTE
la proposition
de
M.
le Maire
d’attribuer
une
aide
de
25,00
€ à l’École
publique
de
Lasalle.
Fait
et délibéré,
Le jour
mois
Le
Maire,
C.
CLAYEL
Acte
rendu
exécutoire
après
publication
du
notification du
Dépôt
en
Sous/Préfecture
le