Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 22 mars 2026
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 22 avril 2025
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 4 avril 2023
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations 20230228
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 26 mai 2026
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 23 mai 2023
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 16 avril 2024 3
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 20 mai 2025
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 30 janvier 2024
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 23 fevrier 2026
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 14 avril 2026
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 14 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
NATURE N° OBJET DELIBERATION DECISION
ADMINISTRATION
GENERALE
1 Délégations du Conseil Municipal au Maire Approuvée
2 Désignation des référents déontologues Approuvée
3 Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Approuvée
4 Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Approuvée
5 Création de la Commission d’Appel d’Offres et élection des membres Approuvée
FINANCES
6 Forfait communal 2025 Approuvée
7 Subvention aux associations 2026 Approuvée
8 Dotation globale forfaitaire 2026 - Comité de jumelage association La Turballe-Cap Camariñas Approuvée
9 Subvention et avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 de l'association « Au Gré des Vents » Approuvée
10 Demande de subvention au titre des amendes de police : sécurisation route de Méliniac / radar pédagogique Approuvée
11 Convention pluri annuelle d'objectifs association Transquadrasolo Approuvée URBANISME/
AMENAGEMENT 12 Modification simplifiée du PLU - Modalités de concertation du public Approuvée
ADMINISTRATION
GENERALE
13 Création des commissions communales - désignation des membres Approuvée
14 Création des commissions extra-communales - désignation des membres élus Approuvée
15 Désignation des représentants de la commune au syndicat Territoire d’Energie Loire-Atlantique (TE 44) Approuvée
16 Désignation des représentants de la commune au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu’île Guérandaise Approuvée
17 Désignation des représentants de la commune a la Société Publique Locale « La Baule Presqu’Ile de Guérande – Tourisme » Approuvée
18 Désignation des représentants de la commune à Loire-Atlantique Développement SPL (SPL-LAD) Approuvée
19 Désignation des représentants de la commune au sein de la SAEML Loire-Atlantique Pêche et Plaisance Approuvée
20
Désignation des représentants de la commune au sein du
Syndicat mixte des ports de pêche et de plaisance de Loire-
Atlantique
Approuvée
21 Désignation des représentants de la commune au conseil portuaire Approuvée
22 Désignation des représentants de la commune a la commission syndicale de la Grande Brière Mottière Approuvée
23 Désignation des représentants de la commune au sein des associations Approuvée
Date de parution sur le site le 15/03/2026