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Déliberation - Séance du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Séance du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023
Présents : Pascale CIEPLAK, Fabrice MOUNAL, Catherine PICAULT, Catherine GAUTHIER KUPCZAK, Dominique MOURLON, Danièle BAUDIN, Delphine MEILHAC, Julien MAURIE, Elodie DEJEAMMES, Laurent VITET, Michel FERNANDEZ.
Absents : David PRETICOLA procuration à Julien MAURIE ; Céline SIGAUD procuration à Laurent VITET
Secrétaire de séance : Catherine KUPCZAK GAUTHIER
Ordre du jour
- Désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal pour les Élections Sénatoriales - Tirage au sort des Jurés d’Assises 2024
- Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
- Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial
- Suppression / création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial pour augmentation du temps de Travail
- Délibération Ciné Belle Étoile 2023
- Convention d’occupation et d’entretien du domaine routier Communal et Communautaire (Véloroutes)
- questions et informations diverses
La séance est ouverte à 19h00
I - Approbation du PV
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 13 avril 2023
II - Désignation des délégués et suppléants du CM pour les élections sénatoriales Suite au vote des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre prochain ont été désignés à l’unanimité :
Titulaires : Pascale CIEPLAK - Michel FERNANDEZ - Céline BLADIER SIGAUD Suppléants : Fabrice MOUNAL - Catherine PICAULT - Dominique MOURLON
III - Tirage au sort des jurés d’assises 2024
Dans le cadre du tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2024, trois personnes électrices sur la commune ont été désignées.
IV - Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
L’Association des Maires de France n’ayant pas fait parvenir la liste des référents sur le Lot, la désignation d’un référent déontologue de l’élu local est reportée ultérieurement.
V - Création d’un poste d’adjoint technique territorial
Dans le cadre d’un surcroit de travail sur la commune, il est décidé d’une embauche d’un agent technique.
Celui-ci prendra ses fonctions le 17 juillet prochain
VI - Délibération concernant le ciné Belle étoile du 7 juillet 2023, géré par 1-2-3 soleil La communauté de communes CAUVALDOR a lancé, le 06 mars dernier, l’appel à candidature pour une soirée « Ciné Belle Etoile » sur l’ensemble des communes du territoire.
La commune de Puybrun a répondu favorablement à cette proposition.
Coût de cette prestation 500 € à charge de la commune et 700 € à charge de CAUVALDOR 2
VII - Convention d’occupation et d’entretien du domaine routier communal et communautaire Vélo route
Une proposition de convention tripartite entre la collectivité, le département et CAUVALDOR a été proposée dans le cadre du schéma départemental cyclable. Le tronçon lotois d’étend sur 150 km. Les travaux d’entretien seront effectués sous maîtrise d’ouvrage du Département. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette convention.
VIII - Suppression et création d’un poste d’adjoint technique territorial pour augmentation du temps de travail
A compter du 1er août prochain, il est décidé l’augmentation à 5 heures hebdomadaires pour un agent technique territorial.
IX - Questions diverses
Projet école
Dans le cadre du nouveau projet d’une école neuve, les maires de Girac- Tauriac et Puybrun ont reçu Madame la Sous-préfète. Il lui a été présenté le projet de construction en bâtiments modulaires. Des contacts ont déjà été pris avec des sociétés spécialisées et des rendez-vous sont programmés.
Fin de séance : 20h30