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Déliberation - 2023 03 20 Liste DES Deliberations du 20 MARS 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 20 Liste DES Deliberations du 20 MARS 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 20 MARS 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2023/03/20/00
2023/03/20/01
2023/03/20/02
2023/03/20/03
2023/03/20/04
2023/03/20/05
Motion en faveur du relogement à Gradignan des
habitants de la Cité Jardin
Séismes en février 2023 – Soutien de la Ville de Gradignan
aux peuples Turcs et Syriens.
Composition des Commissions Municipales – Modification
des commissions « Économie – Emploi – Ressources
Humaines » et « Activités scolaires et Périscolaires –
Jeunesse ».
Rapport d'Orientations Budgétaires 2023 – Débat – Vote.
Budget principal – Application de la nomenclature
budgétaire M57 – Fixation du mode de gestion des
amortissements et des immobilisations.
Prestations d'assurances : Constitution d'un groupement
de commandes pour la Ville, le Centre Communal d'Action
Sociale (C.C.A.S.) de Gradignan et l'Établissement Public
pour l'Animation des Jeunes à Gradignan (E.P.A.J.G.).
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Mis en ligne le 24/03/2023 - 2 -
2023/03/20/06
2023/03/20/07
2023/03/20/08
2023/03/20/09
Fourniture de produits d'entretien et dérivés pour le
groupement de commandes : Ville de Gradignan et
l'Établissement Public pour l'Animation des Jeunes à
Gradignan (E.P.A.J.G.) – Lot 3 « Essuyage des mains,
essuyage industriel, papiers hygiéniques » – Modification
n°1 – Révision des prix du Bordereau des Prix Unitaires
(B.P.U.)
Saint-Albe – Cession à titre gratuit par la SCI Gradignan
Saint-Albe d'une emprise de 7 579 m² constituée en deux
lots à détacher de la parcelle CK 387 à la ville de
Gradignan.
Moulin d'Ornon – Lotissement « Le Clos des Petits » –
Cession par la Société immobilière Sud Atlantique à la
commune de Gradignan de la parcelle BX n°314 d'une
emprise de 3 997m² avec engagement de la commune de
passer un contrat instaurant des obligations réelles et
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Octroi de servitude de passage et d'implantation d'un
poste de transformation et de coffrets électriques au
bénéfice d'ENEDIS – Terrain de la salle du Solarium –
Parcelle CB 0016.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2023
Mis en ligne le 24/03/2023