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Déliberation - Liste des deliberations CM du 24.10.2022
Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 24.10.2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Loisirs,
EAN Comsune Neurelle
Savoie
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
24
octobre
2022
N°
délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2022-10-142
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2022-10-143
Attribution
des
lots
du
marché
relatif
aux
assurances
de
la
commune
et
consécutif
à
l'AAPC
2022-09
APPROUVE
2022-10-144
Modification
suite
à
une
erreur
matérielle
de
la
délibération
n°
2021-12-198
du
13/12/2021
relative
à
l'avenant
n°1
au
marché
de
maîtrise
d'oeuvre
pour
la
réalisation
d'un
gjiratoire
et
d'une
voie
structurante
desservant
le
secteur
d'OAP
dit
Le
Longeret
-
Marché
consécutif
à
l'AAPC
2021-02.
APPROUVE
2022-10-145
Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'oeuvre
relatif
à
la
construction
d'une
maison
de
la
culture
à
Entrelacs
et
consécutif
au
concours
ayant
fait
l'objet
de
l'AAPC
2022-
01
APPROUVE
2022-10-146
Convention
pour
la
mise
en
place
de
conteneurs
semi-
enterrés,
leur
collecte
et
leur
entretien
APPROUVE
2022-10-147
Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
APPROUVE
2022-10-148
Actualisation
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
ses
sujetions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
-
intégration
de
la
filière
sportive
APPROUVE
2022-10-149
Convention
cadre
entre
la
Commune
et
l'Association
Profession
Sport
Animation
Savoie
pour
la
mise
à
disposition
des
animateurs
intervenant
pour
le
centre
de
loisirs
APPROUVE 2022-10-150
Convention
pour
la
participation
d'un(e)
bénévole
pour
la
bibliothèque
municipale
APPROUVE
Fait
à
ENTRELACS,
le
27
octobre
2022
Maire Jean-François
BRAISSAND