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Déliberation - Liste des delibs CM 17.07.2023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delibs CM 17.07.2023)
Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
17
juillet
2023
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2023-07-104
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2023-07-105
Décision
Modificative
n°1
du
budget
communal
APPROUVE
2023-07-106
Bail
de
location
pour
un
appartement
situé
au
103
Rue
du
Collège
sur
la
commune
déléguée
d'Albens
- ALB007
APPROUVE
2023-07-107
Échange
d'une
partie
du
chemin
rural
vers
l'impasse
du
Faubourg
sur
la
commune
déléguée
de
Cessens
APPROUVE
2023-07-108
Autorisation
à
déposer
un
permis
de
construire
pour
la
construction
d'une
nouvelle
caserne
de
gendarmerie
à
APPROUVE
Entrelacs
2023-07-109
Autorisation
à
déposer
une
déclaration
préalable
pour
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit
du
APPROUVE
groupe
scolaire
l'Albanaise
à
Entrelacs
2023-07-110
Approbation
du
dossier
d'avant-projet
définitif
relatif
au
projet
de
construction
d'une
maison
des
associations
et
APPROUVE
de
la
culture
à
Entrelacs
et
autorisation
à
déposer
un
permis
de
construire
2023-07-111
Attribution
du
marché
relatif
à
la
réalisation
d'enrobés,
de
bicouche
et
à
la
création
d'un
réseau
d'eaux
pluviales
à
APPROUVE
Entrelacs
- AAPC
2023-06 2023-07-112
Avenant
n°3
au
marché
relatif aux
travaux
d'aménagement
de
la
place
de
Mognard
- Lot
1
- AAPC
2021-13
APPROÛUVE
2023-07-113
Avenant
n°1
au
marché
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
dans
le
cadre
du
projet
de
construction
d'une
maison
des
associations
et
de
la
culture
- AAPC
2021-06
APPROUVE
2023-07-114
Avenant
n°1
aux
marchés
de
travaux
d'amélioration
de
la
desserte
forestière
du
Meyrieux
- AAPC
2023-01
APPROUÛUVE
2023-07-115
Avenant
n°1
au
marché
de
travaux
relatifs
à
la
desserte
Est
du
Longeret
- AAPC
2021-14
APPROUVE
2023-07-116
Créations
/ Modifications
/ Suppressions
de
postes
APPROÛUVE
2023-07-117
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
avec
la ville
d'AIX
LES
BAINS
d'un
éducateur
sportif
APPROUVE
2023-07-118
Modalités
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
(Auxiliaire
de
puériculture
TC
Choubidou)
sur
le
fondement
de
l'article
L.
332-8
2°
du
code
général
de
la
fonction
publique
APPROUVE
2023-07-119
Modalités
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
{Auxiliaire
de
puériculture
TC
Choubidou/Farandole)
sur
le fondement
de
l'article
L.
332-8
2°
du
code
général
de
la
fonction
publique
APPROUVE
2023-07-120
Modalités
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
(ATSEM
Cessens
TNC
28,46
heures
hebdomadaires
annualisées)
sur
le
fondement
de
l'article
L.
332-8
2°
du
code
général
de
la
fonction
publique
APPROUVE
2023-07-121
Modalités
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
(responsable
multi-accueil
Farandole
TNC
32
heures
hebdomadaires)
sur
le
fondement
de
l'article
L.
332-8
2°
du
code
général
de
la fonction
publique
APPROUVE
2023-07-122
Avenants
n°2
aux
conventions
d'objectifs
et
de
financement,
des
Établissements
d'accueil
du
jeune
enfant,
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Savoie
APPROUVE 2023-07-123
Convention
communication
données
- obligation
scolaire
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Savoie
APPROUVE
2023-07-124
Avenants
n°1
aux
conventions
d'objectifs
et
de
financement
des
Accueils
de
loisirs
avec
la
Caisse
APPROUVE
d'Allocations
Familiales
de
la
Savoie
Fait
à
ENTRELACS,
le
18
juillet
2023
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Claire
COCHET
Jean-François
BRAISSAND