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Procès Verbal - 1043289
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Charnècles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1043289)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
1
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL D’ADMINSTRATION DU CCAS
DE LA COMMUNE DE CHARNECLES
SEANCE DU 06 DECEMBRE 2021
Nombre d’élus: 11 Présents : 8 L’an deux mil vingt et un, le 06 décembre à dix-sept heures trente minutes, l’Assemblée
dûment convoquée, s’est réunie à la salle du
Conseil, sous la Présidence de Madame
Nadine REUX, Présidente du CCAS de
Charnècles.
Absent(s) : 3 Procuration(s) : 0
Date de convocation : 30/11/2021
Etaient présents : REUX Nadine, LABBE Christine, FAISST Séverine, RICHARD Bertrand, ROBIN Marie-Christine, BLANCHET Anne-Marie, BONNET Sylviane, SPINA Hélène.
Etaient excusés : BERTIER Denis, POMMIER Cédric, REALE Jacqueline.
FAISST Séverine a été élue secrétaire de séance.
Il est expliqué à l’assemblée qu’en raison de l’aggravation de la crise sanitaire relative à l’épidemie de COVID-19, la municipalité a jugé plus prudent d’annuler le repas de Noël organisé pour les aînés de la commune.
Dans ces conditions, il est proposé à l’assemblée de retirer la présentation de la délibération prévue à l’ordre du jour et intitulée : REPAS DES AINES - Choix des prestataires et fixation des tarifs.
Les membres présents ont validé ce retrait à l’unanimité.
INSTITUTION
DELIBERATION 2021-09 : Démission de M. Patrick BOUCHOT et Mme Colette KUBIAK
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2122-4 à L.2122-7 2
Vu le Code de l’action sociale et des familles, et notamment ses articles L.123-6, R.123-7 et R.123-8
Vu la délibération n°25 du conseil municipal du 22 juillet 2021 portant fixation du nombre de membres du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) et leur désignation,
Vu la démission de Madame KUBIAK Colette, en date du 11/06/2021 dans ses fonctions d’adjoints et de son mandat de conseillère municipale,
Vu l’arrêté 2021/81 mettant fin à la délégation d’adjointe Madame KUBIAK Colette,
Vu le courrier en date du 28/07/2021 par lequel Monsieur Patrick BOUCHOT fait part de sa démission de ses fonctions au sein du Conseil d’administration du CCAS,
APRES EN AVOIR DELIBERE à l’unanimité,
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION, prend acte de ces démissions.
Le Conseil est à présent ainsi constitué :
MEMBRES ELUS MEMBRES NOMMES
LABBE Christine SPINA Hélène
FAISST Séverine REALE Jacqueline
RICHARD Bertrand BONNET Sylvianne
ROBIN Marie-Christine BLANCHET Anne-Marie
POMMIER Cédric BERTIER Denis
FÊTES ET CEREMONIES
DELIBERATION 2021-10 : COLIS DES AINES - Choix du prestataire
Madame la Présidente rappelle à l’Assemblée que chaque année, le CCAS de la commune de Charnècles invite les aînés à son traditionnel repas de Noël. Elle précise que ces derniers peuvent également opter pour un colis de Noël préparé par la Tacoulienne, la biscuiterie Carpentier, la ferme du Grand Chemin et Sébastien BENARD.
Madame la Présidente demande à l’Assemblée de valider le choix des prestataires.
VU les propositions de la Tacoulienne, la biscuiterie Carpentier, la ferme du Grand Chemin et de Sébastien BENARD. 3
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION,
APRES EN AVOIR DELIBERE à l’unanimité,
DECIDE de valider les propositions des colis présentées par la Tacoulienne pour 828.00 euros, par la biscuiterie Carpentier pour 1996.75 euros, par la ferme du Grand Chemin pour 315 euros et par Sébastien BENARD pour 693 euros :
soit 26.00 euros pour un colis simple
soit 39.15 euros pour un colis double
PRECISE que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, devant le tribunal administratif de Grenoble.
Fait à Charnècles, le 24/12/2021
Le Maire,
Nadine REUX