Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2026 12 Renouvellement des membres du conseil d
Déliberation - DEL 2025 16 designation des membres de lassemblee
Déliberation - DEL2026 20 renouvellement des membres de lassemble
Déliberation - DEL2026 11 Renouvellement des membres de la commis
Déliberation - DEL2026 39 Renouvellement des membres de la commis
Conseil Municipal - 2026 03 22 D2026 33 Election des membres du consei
Conseil Municipal - 2026 03 22 D2026 33 Election des membres du Consei
Conseil Municipal - 42 ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRAT
Déliberation - DEL2026 29 Designation dun representant titulaire
Déliberation - DEL 2025 04 personnel communal
Déliberation - DEL 2025 03 renouvellement dun membre du conseil d administration du CCAS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Alénya.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 03 renouvellement dun membre du conseil d administration du CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Pyrénées-Orientales
7-72 d'Alénya
Conseil Municipal du 13 Janvier 2025
DELIBERATION N° 2025 -— 03
L'an deux mille vingt-cinq, lundi 13 janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur MAGDALOU Jean-André, Maire.
Date de convocation : jeudi 2 janvier 2025
Etaient présents : Monsieur MAGDALOU Jean-André, Madame TORRES Sylvie, Monsieur CLAVAGUERA Marcel, Madame RESSEGUIER Sarita, Monsieur OLIVE Robert, Madame ROIG Colette, Monsieur FERNANDEZ Alain, Madame VALENZUELA Hélène, Monsieur TRESSON Sébastien, Monsieur GIRBAL Alain, Madame DRILLIEN MISERY Nadine, Madame MITIDIERI Elisabeth, Monsieur TONNAIRE
Frédéric, Madame JOFRE-DESTAVILLE Marie-Ange, Madame CAZANAVE Manon Procurations :
Madame SERRANO Corinne à Monsieur OLIVE Robert
Monsieur KOHLER Eddy à Monsieur GIRBAL Alain
Monsieur DE CASO Alexandre à Madame ROIG Colette
Madame GIL Laura à Madame VALENZUELA Hélène
Absents : Monsieur ABDELHADI Pierre, Madame FONTENEAU Magali, Monsieur THOLLET Jean-Pierre,
Monsieur PEREZ Jérôme, Madame MARTIN Séverine, Monsieur ARIZA Noël Secrétaire : Madame CAZANAVE Manon
RENOUVELLEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Le Maire rappelle à l'assemblée, que l'article L 123-6 du code de l'action sociale et des familles prévoit que les membres élus par le Conseil Municipal et les membres nommés par le Maire, le sont à la suite de chaque renouvellement du Conseil Municipal et pour la durée du mandat.
Outre le Maire qui est Président de droit, huit membres sont élus en son sein par le Conseil Municipal et huit membres sont nommés par le Maire parmi les personnes participant à des actions de prévention,
d'animation ou de développement social menées dans la commune.
Le Conseil Municipal, en date du 15 juin 2020, a élu les huit membres suivants :
e Madame TORRES Sylvie e Monsieur ABDELHADI Pierre
e Madame RESSEGUIER Sarita e Madame GIL Laura
e Madame ROIG Colette e Madame JOFRE-DESTAVILLE Marie-Ange
e Madame VALENZUELA Hélène e Madame CAZANAVE Manon
Le Maire a nommé parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social menées dans la commune, les membres suivants :
e Mme Carmen PAGES (association 3ème âge « La Fraternité », demeurant à Alénya),
Mme Violette GARCIA (association 3°" âge « UNRPA », demeurant à Alénya)
Mme Claude TERRASA (Secours Populaire Alénya, demeurant à Alénya)
Mme Isabelle PONT (représentante UDAF, demeurant à Alénya)
Mme Jacky MONTEVERDE (ATSEM et représentant les écoles, demeurant à Alénya)
M. Francis ROSELL (Association des Donneurs de Sang et Ligue Contre le Cancer, demeurant à
Alénya)
Mme Patricia PETIT (travailleur social, demeurant à Alénya)
Mme Sylvie LOUREIRO (représentante de lADAPEI, demeurant à Alénya).
Mairie - Place de la République +33 (0)4 68 37 38 00
66200 Alénya mairie@alenya.fr www.alenya.fr
Accusé de réception en préfecture
066-216600023-20250113-CM1301DEL202503-DE
Date de télétransmission : 15/01/2025
Date de réception préfecture : 15/01/2025 Mme Carmen PAGES, membre de l’association de 3ème âge « La Fraternité », demeurant à Alénya a présenté sa démission. Monsieur le Maire propose de nommer sur proposition de l’association de 3ème âge « La Fraternité » Mme Nicole KNETCH membre de l’association de 3ème âge « La Fraternité », demeurant à Alénya.
Le Maire précise que ce choix sera entériné par la production d'un arrêté dont copie sera notifiée à l’intéressée. P P
VOTE : 19 POUR : 19 CONTRE : ABSTENTION :
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus
Acte rendu exécutoire après : Le Maire - Transmission en Préfecture Jean-André MAGDALOU - Publication sur le site de la Mairie (www.alenya fr) : 15 janvier 2025
- Notification le (s'il y a lieu) :
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant son auteur dans les deux mois à compter de sa publication La réponse interviendra alors dans un délai de deux mois, le silence de l'administration faisant naitre une décision de rejet tacite. Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans les deux mois à compter de sa publication ou de la réponse au recours gracieux. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyen accessible par le site internet www.telerecours. fr
Mairie - Place de la République +33 (0)4 68 37 38 00
66200 Alénya mairie@alenya.fr www.alenya.fr
Accusé de réception en préfecture
066-216600023-20250113-CM1301DEL202503-DE
Date de télétransmission : 15/01/2025
Date de réception préfecture : 15/01/2025