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Déliberation - t6uxfqwpx6ndlc
Déliberation - 2146047
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aubord.
Lien du pdf (Déliberation - 2146047)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT GARD
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
Qui
ont
au conseil
Enexercice
pris part
municipal
au vote
19
19
19
Date
de
la convocation
:
17/03/2026 Date
de
l’affichage
:
17/03/2026
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
ID
:030-213000201-20260321-D2026
07-DE
ne
DE
LA
COMMUNE
DE
AUBORD
N°
D2026
07
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le 21
mars
à
10
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, salle
Amaud
Beltrame
sous
la présidence
de
Monsieur
André
Brundu,
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
André
Brundu,
Jean-Jacques
Andrieu,
Philippe
Baillot,
Véronique
Boniface,
Christian
Carteyrade,
Lydia
Demunck,
Elodie
Dolhadille
Jansen,
Alexie
Dominguez,
Karine
Dupont,
Léna
Foulon,
Carine
Hanna,
Fabian
Herrero,
Didier
Lebois,
Kati
Moulet,
Gaël
Santucci,
Tricou
Sébastien,
Isabelle
Pinon,
Philippe
Tranchant,
Laurent
Michel
Procurations
:
Absents
excusés
:
En
début
de
séance
et en
application
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
a été
procédé
à la désignation
du
secrétaire
de
séance
: Madame
Kati
Moulet
Délibération
n°D2026_07
: Conseil
d’administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
|
Présidé
de
droit
par
Monsieur
le Maire,
ce
conseil
est composé
à parité
d’élus
municipaux
et de
membres
issus
de
la société
civile,
le président
étant
compté
à part.
Monsieur
le
Maire
propose
de
fixer
à
quatre
élus
et
quatre
représentants
des
associations
le
nombre
de
membres.
Il appelle
les
conseillers
à délibérer
sur
cette
proposition.
Parmi
les
membres
nommés,
la Loi
prescrit
une
représentation
de
quatre
catégories
d’associations
:
-
Associations
de
personnes
âgées
et de
retraités,
-
Associations
de
personnes
handicapées,
-
Associations
œuvrant
dans
le
secteur
de
l’insertion
et de
la lutte
contre
l’exclusion,
-
Associations
familiales
dont
le représentant
est
désigné
par
l’union
départementale
des
associations
familiales
(UDAF).
Les
représentants
du
conseil
municipal
sont
élus
en
son
sein
au
scrutin
de
listes
à
la
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Les
représentants
de
la société
civile
sont
nommés
par
arrêté
du
Maire.
Liste
A
: Kati
Moulet,
Elodie
Dolhadille
Jansen,
Philippe
Baillot,
Didier
Lebois
Résultat
du
vote :
Nombre
de
votants
: 19
Vote
nul
: 0
Votes
blancs
: 3
Exprimés
: 16
Liste
À
:
16
voix
Sont
élus
: Kati
Moulet,
Elodie
Dolhadille
Jansen,
Philippe
Baillot,
Didier
Lebois
Le
secrétaire
de
séance
r