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Ordre du Jour - ODJ cm du 24062024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 24062024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
1
Décisions municipales et informations diverses
Rapporteur : Y. BOURREL
2
Budget de la Commune (annexes) :
A/ Approbation du Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)
B/ Affectation définitive du résultat 2023
Rapporteur : C. FAVIER
3
Budget Annexe du Port de Carnon (annexes) :
A/Approbation du Compte Financier Unique 2023 (CFU 2023)
B/ Affectation définitive du résultat 2023
Rapporteur : C. FAVIER
4
Approbation du Compte Administratif 2023 et du Budget Primitif 2024 de l’Office de Tourisme. (annexes)
Rapporteur : L. BELEN
5
A/ Modification des tarifs du port de Carnon (annexe)
B/ Aménagement et exploitation du port à sec de Carnon : proposition de tarifs complémentaires (annexe)
Rapporteur : D. BALZAMO
6
Fixation des montants 2025 de la taxe locale pour la publicité extérieure (annexe)
Rapporteur : C. FAVIER
7
Modalités de perception de la taxe de séjour et fixation des tarifs 2025 (annexe)
Rapporteur : C. FAVIER
8
Approbation de l’avenant°5 à la concession d’aménagement entre la SPL L’Or Aménagement et la Commune de Mauguio Carnon (annexe)
Rapporteur : Y. BOURREL
9
Installation classée pour la protection de l’environnement-Création d’une unité de valorisation énergétique des boues de la station de traitement des eaux usées MAERA-Avis de la Commune de Mauguio Carnon (annexes.)
Rapporteur : Y. BOURREL
10
Approbation de l’acquisition à titre onéreux d’une partie de la parcelle cadastrée DI 599- Elargissement chemin communal-Intégration dans le domaine public-GFA des deux canaux
Rapporteur : Y. BOURREL
11
Approbation de l’acquisition à but d’intégration dans le domaine public de la parcelle cadastrée BK 362 appartenant à Madame Christine ROSTANT
Rapporteur : Y. BOURREL
12
Délibération portant délégation de pouvoir au Maire en application de l’article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-Evolution des dispositifs en matière de droits de préemption (annexe)
Rapporteur : Y. BOURREL 13
Approbation de la Convention pré opérationnelle « secteurs de renouvellement Mauguio » Etablissement public foncier d’Occitanie/Commune de Mauguio/Communauté d’Agglomération du Pays de l’Or (annexe)
Rapporteur : Y. BOURREL
14
Approbation de la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Mauguio Carnon (annexe)
Rapporteur : Y. BOURREL
15
Révision du Plan de prévention du risque inondation-Avis de la Commune de Mauguio Carnon (annexe)
Rapporteur : Y. BOURREL
16
Approbation de la dénomination de la voie interne privée en impasse dans la zone aéroportuaire (annexe)
Rapporteur : Y. BOURREL
17
Modalités d’attribution des titres restaurant au personnel de la Commune et du Port
Rapporteur : S. CRAMPAGNE
18
Modalités de mise en œuvre du compte épargne temps (CET)
Rapporteur : S. CRAMPAGNE
19
Présentation du plan de formation triennal pour les années 2024-2025-2026 (annexe)
Rapporteur : S. CRAMPAGNE
20
Modification du tableau des effectifs-mention complémentaire aux délibérations n°130 du 28/06/2010, n°123 du 29/07/2019 et n°56 du 11/04/2023(annexes)
Rapporteur : S. CRAMPAGNE
21
Protection sociale complémentaire-Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34.)
Rapporteur : S. CRAMPAGNE
22
Fermeture du 7ème poste à l’Ecole élémentaire Louise Michel
Rapporteur : S. CRAMPAGNE
23
Approbation des conventions de partenariat dans le cadre de la fête du sport 2024 ainsi que le Carnon Wingfoil Event 2024 (annexes)
Rapporteur : R. BARTHES
Les documents faisant l’objet d’une délibération à l’ordre du jour du conseil, non joints à la présente convocation, sont disponibles sur simple demande des Elus au Secrétariat Général, et peuvent être consultés directement sur place. Seuls les documents de taille réduite (max. 15 pages) ou dont le format d’origine le permet, pourront être envoyés par mail ou télécopie.