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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Projet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil 25 MaI 2020 pdf)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
COMPTE RENDU SEANCE DU 25 MAI 2020
L'an deux mille vingt le 25 mai, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de SAINT- PROJET, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Léon-Bernard CLAESEN, Maire.
En raison de la crise sanitaire due au COVID-19, la réunion a eu lieu à huis clos à la « salle des Fêtes Roland BAILLAGOU » avec retransmission par sonorisation extérieure.
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 18 mai 2020
Nombre de conseillers 11
En exercice 11
Présents 11
Votants 11
Présents : Messieurs ANDRAL Didier, Patrice AZAIS, Johan BARBANCEY, Stéphane CAMBONIE, Dominique ROSSIGNOL, Guy ROSSIGNOL, Mesdames Sylvie CONSTANT, Manon GARRIGUE, Hélène GENTILHOMME, Danielle MOUTRAY, Jacqueline TOLOSANA.
Absents ou excusés : aucun
Il est 20H30 Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.
La réunion peut alors valablement commencer.
ORDRE DU JOUR
Mme Manon GARRIGUE a été élue secrétaire de séance à l’unanimité.
1) Election du Maire
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Madame Jacqueline TOLOSANA, a pris la présidence de l’assemblée (art L 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 11 conseillers présents et a constaté que la condition du quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT. Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Monsieur Didier ANDRAL et Madame Sylvie CONSTANT
Candidat : Monsieur Guy ROSSIGNOL.
Le conseil municipal procède au vote et constate après dépouillement :
- 11 votants, 3 bulletins nuls, 1 bulletin blanc
Candidat Suffrages obtenus
Guy ROSSIGNOL 7
Monsieur Guy ROSSIGNOL a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
2) Fixation du nombre d’adjoints
Monsieur le Maire informe qu’avant de procéder à l’élection des adjoints, le conseil Municipal, doit fixer le nombre d’adjoints de la commune et précise que conformément à l’article L.2122-1 et L 2122-2 suivants du Code des Collectivités Territoriales, le nombre des adjoints ne peut excéder 30% de l’effectif légal du Conseil, soit pour notre commune : 3 ADJOINTS.
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal, à l’unanimité, fixe le nombre d’adjoints de la commune à trois. 3) Election des Adjoints
Sous la présidence de Monsieur Guy ROSSIGNOL, élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il est rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire (art. L.2122-4, L2122-7 et 2122-7-1 du CGCT). Le nombre d’adjoints est fixé au nombre de 3.
Election du premier adjoint :
Candidats : Madame Manon GARRIGUE, Monsieur Patrice AZAIS .
Résultats : 11 votants, 1 bulletin blanc.
Candidats Suffrages obtenus
Manon GARRIGUE 6
Patrice AZAIS 4
Madame Manon GARRIGUE a été proclamée premier adjoint et immédiatement installée.
Election du deuxième adjoint :
Candidats : Monsieur Dominique ROSSIGNOL.
Résultats : 11 votants
Candidats Suffrages obtenus
Dominique ROSSIGNOL 11
Monsieur Dominique ROSSIGNOL a été proclamé deuxième adjoint et immédiatement installé.
Election du troisième adjoint :
Candidats : Madame Hélène GENTILHOMME, Madame Jacqueline TOLOSANA
Résultats du premier tour de scrutin : 11 votants, 1 bulletin nul, 2 bulletins blancs Candidats Suffrages obtenus
Hélène GENTILHOMME 4
Jacqueline TOLOSANA 4
Résultats du deuxième tour de scrutin : 11 votants, 2 bulletins blancs
Candidats Suffrages obtenus
Hélène GENTILHOMME 4
Jacqueline TOLOSANA 5
Madame Jacqueline TOLOSANA a été proclamée troisième adjoint et immédiatement installée.
4) Questions diverses : Néant.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a pu être levée à 21 heures 30