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Compte-Rendu - 250917 CR CM
Compte-Rendu - CR CM 20260408
Compte-Rendu - 240328 CR CM
Compte-Rendu - 240822 CR CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Olive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 240822 CR CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Aménagement du territoire,
Département
de
FAin
Canton
de
Villars
les
Dombes
MAIRIE
DE
SAINTE
OLIVE
01330
Tél
: 04.74.00.88.01
mairie.steolive@adeli.biz
Conseil
Municipal
du
22
août
2024
Présents
:Thierry
PAUCHARD,
Thierry
SPINNLER,
Franck
MOLLARD,
Roland
FEI,
Michel
JUFFET,
Caroline
BASTOUL.,
Thomas
MASSE,
Excusé
: Christine
GONNU,
Francette
GELBARD,
Guillaume
LAINE,
Mélanie
TAILLOLE
Pouvoir
: Francette
GELBARD
donne
pouvoir
à Thierry
Spinnler
Secrétaire
de
Séance
: Thierry
Spinaler
Ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
Compte-Rendu
du
Ler juillet
2024
e
Devis
e
Vitrail
église
e
Travaux
mairie
+
Décision
budgétaire
modificative
sur
le budget
d'investissement
e
Urbanisme
«
Service
ADS
de
la CC
dombes
—
avenant
n°1
e
SIEA
e
Questions
diverses
e
Cérémonie
de
la pose
des
panneaux
dons
d'organes
e
Demande
de
subvention
AFM
téléthon
[Approbation
du
CR
du
1°" juillet
2024
Le
conseil
municipal
approuve
à
Punanimité
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
1°
juillet
2024.
Devis Remplacement
de
la Tourelle
+
variateur
hotte
du
restaurant
le
St Oliv
Devis
Basset
retenu
en
urgence
pour
que
le restaurant
puisse
fonctionner
pendant
l'été.
e
Devis
Technichef:
5
869
€ HT
e
Devis
Dombes
Hottes
nettoyage
: 6 090
€ HT
e
Devis
Basset
: 4
889€
HT
- retenu
Le
conseil
municipal
valide
a postériori
à
l’unanimité
Le choix
du
devis
de
Basset
à 4 889
€ HT.
1/5 Elagage
du
platane
vers
terrain
de
boules
+
abattage
de
deux
platanes
en
vu
des
travaux
de
mairie.
°
Devis
Chazal
: 3360
€
e
Devis
Mallet
: 2604
€
(non
présenté
en
conseil
car
pas
reçu
à temps)
e
Devis
Jardin
des
Gônes
:
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
projet
et
le
devis
le
moins
cher
(au
maximum
le
devis
de
Chazal
pour
3360€
TTC
—
à
priori
au
10/09/2024
le
devis
de
Mallet
car
devis
Jardin
des
Gônes
non
reçu) Vitrail
Eglise
Rendez-vous
le
12
août
avec
le vitrailliste
:
Le
vitrail
répondant
au
dessin
accepté
par
la
commission
diocésaine
sera
prêt
pour
la
fin
de
l’année
(couleurs
or,
orange et
jaune).
Devis
remis
à jour
3
960
€ HT.
(au lieu de 2 930 € HT.)
Travaux
Mairie
e
Réception
rendu
DCE
fin juillet
e
Fonds
vert
: subvention
272
231
€ accordée
e
Appel
d'offres
publié
début
septembre
e
Début
location
studio
Ferrero
1°
septembre
2024
e
Déménagement
par
une
entreprise
septembre
octobre
e
Taille
et coupe
arbres
octobre
e
Début
des
travaux
début
novembre
| Décision
budgétaire
: virement
de
crédits
sur
le
budget
d’investissement
La
Direction
des
Finances
publiques
nous
a informé
sur
le
manque
de
budget
d'investissement
pour
le
compte
202. Il
a donc
été
proposé
de
faire
un
virement
de
crédit
de
10
K€
pour
le
compte
202
afin
de
pouvoir
absorber
les
frais
d’études
pour
la
modification
du
PLU
et
du
permis
d’aménagement
du
terrain
mairie
tel
que
Berthet
Liogier
(6200€
TTC)
en
plus
des
frais
de
2BR
budgétés.
Chapitre
Compte
Intitulé
BP
2024
|
Montant
VC
n°01
|
BP
+VC
n°01
Frais
d’études,
d'élaboration,
de
20
202|modifications
et
de
révisions
des
documents
12273
€
10
000
€
22273
€
d'urbanisme
23
231|Immobilisations
corporelles
en
cours
945
370
€
-10
000
€
935
370
€]
Le
conseil
municipal
prend
acte
du
virement
de
crédits
effectué.
215 {SIEA Lors
de
l’Assemblée
Générale
exceptionnelle
du
SIEA
qui
s’est
tenue
le
26
juin
dernier
en
visioconférence,
les
délégués
ont
voté
les
deux
délibérations
suivantes
:
e
Modification
des
statuts
du
SIEA
permettant
d’ajouter
la
possibilité
de
réaliser
des
prestations
de
services
pour
le
compte
de
ses
communes
membres
(Délibération
n°DE202406079
—
Pièce
jointe
1).
e
Création
d’une
prestation
de
services
pour
la
réalisation
du
Schéma
Directeur
des
Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques
(SDIRVE)
par
le
SIEA
(Délibération
n°DE202406080
—
Pièce
jointe
2).
Le
SIEA
demande
au
conseil
municipal
:
° _
D'’approuver
la modification
des
statuts
du
SIEA.
+
De
valider
le Schéma
Directeur
des
IRVE
élaboré
par
le SIEA
dans
le cadre
d’une
prestation
de
service,
sans
réserve,
ni
modification
e
Paiement
du
prix
forfaitaire
de
45
€ HT.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
modification
des
statuts.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
le
schéma
directeur
des
IRVE.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
paiement
du
prix
forfaitaire
de
45€
HT.
3/5 [ADS
]
Les
nouvelles
prestations
en
liens
avec
l’ADS
ont
été
présentées
lors
du
Conseil
Communautaire
du
15
février
2024 : Un
avenant
à la
convention
a été
transmis
aux
conseillers
municipaux
lors
de
la
convocation
du
conseil
municipal
avec
proposition
de
nouveaux
tarifs.
ARTICLE
3 — DISPOSITIONS
FINANCIERES
PRESTATIONS
TARIFS
Etude
des
avant-projets
en
Mairie
250,00
€
la demi-journée/agent
(déplacement
compris)
Interprétation
réglementaire
de certains
250,00 € la demi-journée/agent
points
du
PLU
(déplacement
compris)
Participation
aux
réunions
de
travail
en
Mairie
sur
le volet
réglementaire
des
modification
ou
{ ee
re
révision de PLU et des OAP
P
SEOmP
250,00
€
la demi-journée/agent
(déplacement
compris)
250,00
€
la demi-journée/agent
(déplacement
compris)
80,00
€
la demi-journée/participant
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
:
D’autoriser
M.
le
Maire
à signer
l’avenant
n°1
à la
convention
communale
avec
la
Communauté
de
Communes
de
la
Dombes,
afin
de
pouvoir
bénéficier
des
nouvelles
prestations
en
lien
avec
l’autorisation
du
droit
des
sols
définies
dans
l’avenant
n°5
à la
convention
constitutive
du
service
ADS
Unifié.
| Questions
diverses
e
Mlle
Maire
informe
que
des
travaux
de
remplacement
de
conduite
d’eau
potable
vont
être
effectués
en
septembre
sur
le chemin
de
la Grange
du
Bois
et la RD82.
L’entreprise
a proposé
le remplacement
des
2
bornes
incendie
n°
2 &
3
à nos
frais
si nous
le souhaitons,
comme
d’habitude,
Cependant,
étant
donné
qu’elles
ont
le
diamètre
réglementaire
de
100
mm
et
qu’elles
sont
en
état
correct,
nous
n’avons
pas
donné
suite
à leur
proposition.
e
M
le
Maire
informe
que
le
candélabre
renversé
par
un
camion
devant
le
boucher
sera
remplacé
aux
frais
de
l’assurance
du
transporteur
(qui
s’est
signalé
!).
4/5 e
M
le Maire
informe
que
la cérémonie
d’inauguration
des
panneaux
de
dons
d’organes
sera
à organiser
au
deuxième
semestre
2024.
e
M
le
Maire
présente
une
demande
de
subvention
de
l’AFM
Téléthon
: ce
don
est
considéré
comme
personnel
et les
conseillers
ne
souhaitent
donc
pas
l’inscrire
à l’ordre
du jour
du
prochain
conseil.
Prochain
conseil
municipal
le 26
septembre
2024
L'ordre
du jour
étant
terminé,
Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à 20H15.
Fait
à Sainte-Olive
\e
æçcutuig
de
seance
Tlueuy
Spponliee_
Le
Maire
Thierry
PAUCHARD
ET
Te
;
D
dE
AT
5/5