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Compte-Rendu - 241023 CR CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Olive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 241023 CR CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Histoire et mémoire, Ruralité,
1/ 4
Département de l’Ain
Canton de Villars les Dombes
MAIRIE DE SAINTE OLIVE
01330
Tél : 04.74.00.88.01
mairie.steolive@adeli.biz
Conseil Municipal du 23 octobre 2024
Présents : Thierry PAUCHARD, Thierry SPINNLER, Franck MOLLARD, Roland FEI, Michel JUFFET, Thomas MASSE, Guillaume LAINÉ, Mélanie TAILLOLE
Excusées : Christine GONNU, Francette GELBARD, Caroline BASTOUL
Pouvoir : Caroline BASTOUL donne pouvoir à Guillaume LAINÉ
Christine GONNU donne pouvoir à Thierry SPINNLER
Secrétaire de Séance : Thierry Spinnler
Ordre du jour :
• Approbation du Compte-Rendu du 26 septembre 2024
• Devis
• Délibération approuvant l’attribution des marchés conformément au RAO
• Semcoda avenant n°3
• Délibération longueur voirie communale du lotissement les planchettes
• Demande de subvention ASL
• Questions diverses
Approbation du CR du 26 septembre 2024
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2024.
Devis
M le Maire présente les devis pour le déménagement les société ARD et Fiolet. Après échanges entre conseillers, il a été choisi la société ARD sans l’option association.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le choix du devis d’un montant de 1066€ TTC 2/ 4
Travaux Mairie
Le Maire informe être soumis au code du marché public, nous devons faire des CCTP par les BE qui décrit
les besoins puis, une grille de cotation sera utilisée pour la sélection des postulants aux réponses aux appels
d’offres. Par conséquent, certains lots ne sont pas au cahier des charges.
M le maire présente pour chaque lot les propositions financières des répondants à l’appel d’offres.
Le Maire propose de délibérer sur tous les lots sauf le lot 2.
M le Maire informe que la première réunion de chantier aura lieu dans15 jours, 3 semaines.
Franck Mollard demande si la réglementation est limitée à deux lots par entreprise, M le Maire répond qu’il
n’y a pas de limite.
Thomas Masse demande ce qu’il se passe si l’on s’oppose à un lot ?
M. le Maire répond que dans ce cas le bureau d’études se désengagera, et ce sera la responsabilité de la Mairie.
M. le Maire propose de retenir les fournisseurs sélectionnés dans le rapport d’appel d’offres transmis par la
Semcoda le 23 octobre 2024, sauf pour le lot 2 en attente de sélection.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité de retenir les fournisseur sélectionné des lots de 1 à 14
(exclu le lot n°2).
Le conseil municipal approuve à l’unanimité de retenir les options du lot n°1 et du lot n°7. 3/ 4
SEMCODA – Avenant n°3
M le Maire informe qu’un troisième avenant a été établi par la Semcoda. Cet avenant a pour objet d’ajouter la mission complémentaire « EXE-quantitatif » pour les bureaux Cosinus et Enerpol.
Soit un montant de l’avenant de 3500 € HT.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’avenant n°3.
Délibération longueur voirie communale du lotissement les planchettes
Dans le calcul de Dotation de Solidarité Rurale versée à la Commune la longueur de voirie communale entre en compte.
M le Maire propose de délibérer sur la voirie du lotissement les Planchettes située chemin des Planchettes.
La voirie du lotissement Les Planchettes a une longueur mesurée sur plan de 246 ml. La longueur totale de voirie communale est donc de :
8275 ml (actuel) + 246 ml (lotissement les Planchettes) = 8251 ml
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve la longueur totale de voirie communale de 8251 ml.
Demande de subvention complémentaire ASL
L’ASL demande une subvention complémentaire de 1400 € représentant la moitié du reste à charge suite aux
travaux de rénovation du terrain de tennis appartenant à la commune.
M le Maire informe qu’il n’est pas contre sur le fond mais que la forme n’est pas coutumière. Pour rappel les
subventions doivent être voté sur un projet non réalisé et non après l’exécution de ce projet. Guillaume Lainé
explique qu’en tant que correspondant du conseil auprès de l’ASL, il était au courant avant les travaux mais a
oublié d’en informer le conseil.
Ne prennent pas part au vote Guillaume Lainé, Thomas Masse et Thierry Spinnler ayant un lien avec
l’association.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des votants, approuve l’octroi d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 1400€ à l’ASL de Sainte-Olive pour aider à la rénovation du tennis.
Questions diverses
M le Maire informe avoir reçu une subvention du Département de 150 K€ (patrimoine) et 28,6 K€ (rénovation
énergétique) soit 178,6 K€.
M le Maire informe qu’il reste en attente de réponse, le fond de concours demandé à la Communauté de
Commune de la Dombes. Concernant la Région, il n’y aura pas de subvention.
Le 09/09/2025
Rectification administrative
inversion de chiffre il fallait
lire 8521 ml 4/ 4
Montant total attribué à ce jour : 274 + 178,6 = 452,6 K€.
M. le Maire fait un retour sur l’inauguration du village ambassadeur des dons d’organes qui a eu lieu le samedi
19 octobre en Mairie. Une belle matinée avec un représentant de la Communauté de Commune de la Dombes
en la présence de M. Jean Pierre Grange. La cérémonie a consisté en la présentation d’une vidéo émouvante
et l’intervention de personnes greffées, qui ont sensibilisé le public présent.
M le Maire informe qu’aura lieu la commémoration du 11 novembre à 9h00 au monument aux Morts. Cet
évènement sera suivi d’un verre de l’amitié. Pour cela, il faut mettre en place une organisation pour préparer
la salle, faire le café, commander les fleurs et du Bugey.
Thierry Spinnler se chargera de commander les fleurs.
Invitation papier ?
M le Maire évoque aussi l’organisation des vœux. Il propose de faire le vendredi 17 janvier 2025 à partir de
19h00. L’ensemble des conseillers échangent sur l’organisation d’un vin chaud, marrons, papillote, barnum,
éclairage… Le sujet sera revu en réunion pour l’organisation.
Séance clos 20H30
Prochain conseil municipal le lundi 18 novembre 2024 à 18h30
L’ordre du jour étant terminé, Monsieur le Maire clôt la séance à 20h10.
Fait à Sainte-Olive
Le secrétaire de séance Thierry Spinnler Le Maire Thierry PAUCHARD