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Compte-Rendu - 240701 CR CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Olive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 240701 CR CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Institutions publiques,
Département
de
[Ain
Canton
de
Villars
les
Dombes
MAIRIE
DE
SAINTE
OLIVE
01330
Tél
: 04.74.00.88.01
mairie.steolive@adeli.biz
Conseil
Municipal
du
01
juillet
2024
Présents
: Thierry
PAUCHARD,
Thierry
SPINNLER,
Franck
MOLLARD,
Guillaume
LAINÉ,
Roland
FEI,
Christine
GONNU,
Caroline
BASTOUL,
Francette
GELBARD,
Thomas
MASSE,
Excusé
: Michel
JUFFET
Pouvoir
:
.
Secrétaire
de
Séance
: Guillaume
LAINE
Ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
Compte-Rendu
du
23
mai
2024
et du
15 juin
2024
e
Devis
e
Travaux
mairie
+
Semcoda
— Avenant
2 à la Maitrise
d'œuvre
e
Délibération
d’une
subvention
pour
l’association
Ain
coup
de
patte
situé
à Chaleins
et les
MFR
e
Questions
diverses
{Approbation
du
CR
du
23
mai
|
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
23
mai
2024
{Approbation
du
CR
du
15
juin
|
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
juin
2024
Devis
]
e
Trous
chemins
communaux
GAET
: devis
pour
le
comblement
des
trous
accepté
au
conseil
du
23
mai
2024,
M.
le
Maire
demande
une
intervention
complémentaire
sur
le début
du
chemin
des
étangs
(interventions
avec
de
la grave).
Guillaume
Lainé
a eu
des
demandes
de
M.
Vernou,
M.
Gaucher
et M.
Chatel.
Ces
demandes
sont
déjà
remontées,
et
Jean
Jacques
va
aller
chercher
du
goudron
à
froid
pour
intervenir
sur
les
trous
identifiés.
Il y a aussi
un
trou
sur
la route
des
mures
près
de
la famille
St
Cyr
- Thierry
S.
va
vérifier
et montrera
à J.J.
Une
reprise
d’enrobé
à chaud
sera
faite
ultérieurement.
Le
conseil
municipal
accepte
la
prolongation
des
travaux
chemin
des
étangs
à l’unanimité.
1/5 e
Cages
de
foot
Franck
a
trouvé
2
références
l’une
dont
le
filet
est
épuisé
et
une
autre
sté
en
attente
d’avoir
l'épaisseur
des
tubes. Mélanie
demande
où
se
situeront
les
cages.
M
le
Maire
précise
qu’elles
seront
dans
le
champ
en
face
de
la
mairie. Les
cages
seront
fixées
par
des
pieux.
Demander
à JJ de
faire
des
plots
béton
pour
sceller
les
cages.
Travaux
Mairie,
Réunion
pour
le PRO.
Pour
la
DETR et
le
fond
vert,
les
services
de
la
préfecture
ont
transmis
nos
dossiers
à
l'UDAP
(service
du
patrimoine).
L’UDAP
demande
les plans
de
façade
et le rapport
du
CAUE
sur
la préservation
du
patrimoine
à
Pissue
du
chantier.
Le
CAUE
est venu
plusieurs
fois,
avec
la fondation
du
patrimoine.
Ils souhaitent
une
restauration
à l’identique
de
1895
et notamment
des
fenêtres
en
bois
peint
alors
que
le bureau
d’étude
à prévu
des
fenêtres
alu
peint.
Vu
avec
le directeur
du
CAUE,
ok
pour
les
fenêtres
alu
peint.
L’archi
avait
prévu
des
portes
en
bois
non
peintes,
nous
préférons
des
portes
en
alu
peint
de
la même
couleur
que
les
fenêtres
et présentant
des
reliefs
rappelant
les
portes
d’origine.
Les
tuiles,
conformément
à
la
demande
de
la
fondation
du
patrimoine,
doivent
rester
plates
à
losange,
à
l'identique. La
forme
des
lambrequins
reste
inchangée
par
rapport
à l'existant,
mais
il y
en
aura
aussi
sur
Les
fenêtres
du
bas. Le
CAUE
souhaite
remplacer
les volets
roulant
standards
par des
persiennes
qui permettent
la même
étanchéité
et
isolation
qu’un
volet
roulant
mais
peuvent
s'orienter.
Elles
sont
en
alu
mais
plus
onéreuses
que
les
volets
roulants
=>
le BE
chiffre
la plus-value.
L'architecte
va
finaliser
les
détails
avec
le CAUE.
Concernant
les
platanes,
regret
de
couper
2
platanes.
Le
CAUE
suggère
de
déplacer
les
platanes
comme
à
Bourg-
en-Bresse
: coût
20K€
par
arbre.
Thierry
Spinnler
précise
que
les
platanes
sont
creux,
surtout
celui
près
du
garage
actuel.
Par
contre,
le Maire
à insisté
pendant
la réunion
PRO
auprès
des
prestataires
pour
que
le platane
du
petit
parking
reste
vivant
à la
fin
des
travaux.
M
le
Maire
a demandé
un
devis
à Chazal
pour
la
taille
de
cet
arbre
de
manière
à ce
que
ce
soit
fait
par
un
professionnel
(et non
par
le
maçon)
et
la
coupe
des
deux
autres
platanes
pour
le bois.
Franck
demande
s’ils
se
sont
entendus
sur
les
quantités
de
matériaux
(DPGF)
: Le
Maire
répond
que
AC3
et
P'AMO
se
disputent
pour
savoir
si
la
détermination
des
quantités
est
à faire
sur
la mission
de
base
ou
sur
La
mission
EXE
(la mission
EXE
ne
fait pas
partie
de
la mission
confiée
à AC3).
215 M
le
Maire
leur
a demandé
de
trancher
hors
de
la
réunion
=>
attente
du
compte-rendu
de
la
réunion
fait
par
PAMO.
[post
réunion,
le
DPGF
fait partie
de
l’'EXE,
mais
’AMO
dit
que
d'habitude
les
architectes
le font]
Cependant,
si
nous
restons
ainsi,
les
entreprises
qui
répondront
aux
appels
d’offres
des
travaux
mettront
les
quantités
qu’ils
estiment,
ce
qui
posera
problème
pour
comparer
les
devis.
Guillaume
Lainé
précise
que
consulter
sans
quantité
risque
de
limiter
les
répondants
aux
grosses
entreprises
seulement.
Il
propose
que
le
DGPF
soit pris
en
charge
financièrement
par
la maîtrise
d'œuvre
(la commune).
Info
importante,
par
rapport
au
planning,
les
travaux
ne
commenceront
pas
avant
octobre,
novembre
2024,
Nous
ne
pouvons
pas
lancer
l’appel
d’offres
avant
fin
août.
À
partir
de
novembre
:
e
il faut
trouver
de
la place
pour
les
ouvriers
soit
3
algécos.
Coût
important
—>
une
autre
solution
serait
de
mettre
à leur
disposition
l’étage
comme
base
vie
et garder
une
salle
pour
Les
archives.
+
nous
n’aurons
plus
de
mairie,
il faut
trouver
un
local
: la
location
d’un
algéco
est
de
2000€
par
mois
environ,
l’alternative
étant
la location
d’une
maison.
La
location
en
logement
social
n’est
pas
possible
car
elle
doit
obligatoirement
être
pour
un
logement
principal
(il y
en
avait
un
libre).
Il reste
la maison
Zafran
ou
un
bungalow
aux
Ambarres
(3
chambres,
environ
100
m°,
pour
7 ou
800
€ par
mois
environ
à vérifier).
Un
de
ces
bungalows
sera
disponible
à
la
location
fin juillet.
Le
parking
est
limité
et
ce
n’est
pas
en
centre-
village,
mais
ce
serait
la solution
au
meilleur
rapport
qualité/prix.
Le
conseil
délibère
et
décide
à
l’unanimité :
e
de
faire
réaliser
le
DPGEF
par
la
MOE,
que
ce
soit
compris
dans
le
devis
initial
ou
une
mission
payante
complémentaire,
e
dese
positionner
pour
louer
le bungalow.
Semcoda
—
Avenant
2
à la Maîtrise
d’œuvre
Le
GME
souhaite
passer
le suivi
chantier
de
Cosinus
à Cropier
(même
montant).
L’AMO
conseille
de
n’accorder
l’avenant
qu’à
la
condition
que
M
Veyrat
suive
personnellement
le
chantier
sur
toute
la durée.
Délibération
d’autoriser
M.
le Maire
à signer
l’avenant,
avec
précision
à propos
de
Mr
Veyrat.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
la
délibération
Subventions M
le Maire
propose
un
complément
de
subvention
pour
les
3 MFR
afin
de
verser
à chacune
d’elles
100€.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
la
décision
3/5 Suite
à intervention
de
Roland
chez
Mme
Palumbo
pour
enlèvement
d’une
chatte
et 4 chatons.
La
SACPA
a
refusé
de
gérer
les
chats
car nous
n’avons
pas
pris
l’option.
Par
conséquent
M.
Fei
les a récupérés
(information
pour
l’adoption
possible
mise
sur
panneau
pocket).
E”association
Aïn
coup
de
patte
a récupéré
les
3
chatons
et
la mère.
Roland
propose
de
verser
une
subvention
tous
les
ans
de
50
€,
confortée
par
M.
le
Maire.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
décision
| Questions
diverses
e
Location
matériel
communal,
tables
et chaises
M
le Maire
propose : ©
de
n’offrir
la possibilité
de
ne
réserver
les
tables
et / ou
chaises
qu’une
seule
fois
par
an
et par
ménage
[il est possible
d’utiliser
tables
et chaises
d’autres
fois
dans
l’année
si elles
ne
sont
pas
réservées
2 jours
ouvrés
avant
la date
désirée
(par
exemple,
quelqu’un
qui
a déjà
réservé
tables
ou
chaises
une
fois
peut
en
reprendre
pour
un
week-end
si le jeudi
d’avant,
les
éléments
désirés
ne
sont
réservés
par
personne)],
©
le maintien
des
tarifs
de
prêt,
don
proposé
pour
le renouvellement
des
tables
et chaises
(3
euros
par
table,
0,50
euro
par
chaise),
Certains
conseillers
veulent
ajouter
la mise
en
place
d’une
caution
de
150
€ rendue
si Les
éléments
sont
rendus
propres
et sans
détérioration
manifeste
(150
€ pour
10
tables
et 60
chaises,
adaptable
au
prorata
des
éléments
réellement
empruntés
en
l’arrondissant).
Le
conseil
valide
la
création
d’un
tel règlement
pour
le prêt
des
tables
et
chaises.
e
Vitraux
église.
Retour
de
la commission
d’art
sacré
:
Ils
sont
d'accord
pour
un
« Ensemble
de
lignes
courbes
et
douces
(voir
modèle
«
Saint-Honorat
»)
et
des
couleurs
chaudes,
camaïeu
de
couleur jaune,
or
et orange
pâle
».
Le
vitrailliste
va
faire
une
proposition
dans
ce
sens.
e
L’Aire
aérée
— bus
aménagé
pour
rompre
l’isolement
L'AiRe
AéRée
est
une
association
créée
en
2019
qui
œuvre
pour
maintenir
le
lien
social
et prévenir
la perte
d'autonomie
des
personnes
de
62
ans
et plus,
fragilisées
et isolées
par
leur
vie
à domicile
en
milieu
rural.
Pour
cela,
[ils
animent]
des
ateliers
collectifs
dans
[leur]
espace
mobile
itinérant
qui
agissent
sur
la
santé
sociale,
mentale
et physique.
En
2024
et
2025,
le
département
de
l'Ain
et
des
caisses
de
retraite
financent
[leurs]
activités
pour
rendre
accessible
à tous
les
ateliers
proposés.
Pour
[notre]
collectivité,
[leurs]
passages
sont
gratuits,
[ils
nous
demandent]
l'accès
à un
espace
public
pour
garer
le véhicule
et éventuellement
un
accès
à une
alimentation
électrique.
45 Sous
quelle
forme
[ils
créent]
du
lien
et
[redonnent]
l'envie
aux
aînés
de
[notre]
territoire
?
[Hs
peuvent]
animer
durant
8 semaines
sur
une
journée
ou
16
semaines
par
demi-journée
:
- des
ateliers
numériques
(mise
à disposition
de
tablettes
et PC),
- des
ateliers
de
gym
cérébrale,
- des
cafés
papote/revue
de
presse,
et assurer
le
transport
du
dernier
kilomètre
pour
les
participants
non
véhiculés.
Le
conseil
valide
a
proposition
de
l'association
Aire
Aérée
pour
sa
prestation
e
Démission
de
la femme
de
ménage
Arrêt
de
sa prestation
de
ménage
le
16 juillet
2024.
Elle
a déménagé
et ne
souhaite
plus
intervenir
en
mairie.
Il faudra
trouver
un
autre
prestataire.
e
Présentation
du
rapport
2023
de
la Communauté
de
commune
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets.
M
le Maire
présente
le rapport
2023.
Le
rapport
sera
transmis
par
mail
aux
conseillers.
Un
exemplaire
papier
est
disponible
en
mairie
pour
consultation.
Prochain
conseil
municipal
le 22
août
à
18H30
L'ordre
du jour
étant
terminé,
Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à 20H.
Fait
à Sainte-Olive
Le
Maire
Thierry
PAUCHARD
515