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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 12 10 2020
Document publié le Lundi 12 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 12 10 2020)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Logement,
Comtal
© Lo CO nUnaute Espalion, le 05/10/2020 de Communes
© Truyère
Le Président
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
Le 12 octobre 2020 à 20H30
Salle des fêtes — Le Bourg — 12140 GOLINHAC
5 Administration générale /RH/juridique : rapporteur Monsieur le Président
Désignation du secrétaire de séance
Modification du lieu de réunion du Conseil Communautaire
Approbation PV du 14 septembre 2020
Compte rendu des Décisions du Président prises par délégation du Conseil Désignation des membres des commissions :
o Commission Intercommunale des Impôts Directs {CIID)
o Commissions thématiques : nominations des membres
o Commission intercommunale pour l’Accessibilité (CIA)
Débat sur l'élaboration d’un pacte de gouvernance
“ Finances : rapporteur Monsieur Bernard BOURSINHAC
Avenant n°2 à la convention entre le SMICTOM Nord Aveyron et la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère pour le versement de la contribution exceptionnelle liée à des investissements d'équipements
Décision modificative n°2 BA Maison de la vigne
Décision Modificative n°4 budget principal
Durées des amortissements du BA personnes âgées
Régularisations et durées des amortissements du BA maison de santé Régularisations et durées des amortissements du BA pépinières pôle économique Décision modificative n°1 BA personnes âgées
Décision modificative n°1 BA maison de santé
Décision modificative n°2 BA pépinières pôle économique
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuvyere.fr - Tél, : 05.65.48.29,02 - Courriel : secretariat@3clt.fr “Social : rapporteur Madame Elodie Gardes
"Nouveau plan de financement MDS de Saint Côme
“Nouveau plan de financement Crèche d'Entraygues
“ Economie : rapporteur Monsieur Eric PICARD
" Dispositifs d'urgence au titre de l’économie / Fonds Exceptionnel Occitanie /
Enveloppe supplémentaire.
“ Financement EDF « Une rivière un territoire » pour accompagner les collectivités dans
leur effort de soutien du monde économique dans le cadre de la COVID19
“Tourisme : rapporteur Monsieur Jean Luc CALMELLY
“ Demande de subventions Appel à projet Massif Central
" Environnement / assainissement : rapporteur Monsieur Bernard SCHEUER
“ Admission en non-valeurs (redevance assainissement 2011 — 2014) = Compétence GEMAPI sur le bassin de la Truyère : Etude de Gouvernance Validation du partenariat réalisation étude
Désignation de deux élus
" Urbanisme : rapporteur Monsieur Jean-Michel LALLE
“ Approbation de la modification n°1 du PLU de la Commune d’Espalion " _Instauration et délégation du DPU sur la commune d’Espalion
m Lancement du PLU! :
Validation du lancement de la démarche PLUI
Demande de financement DGD
= Dispositifs Centres Bourgs Saint Côme et Estaing - Validation du contrat cadre
= Attractivité : rapporteur Madame Nathalie COUSERAN
“ Acquisition d’une parcelle pour la construction de la maison de santé de Saint Côme
“Sport : rapporteur Monsieur Bernard BOURSINHAC
“ Convention de remboursement des frais des gymnases de Bozouls et Espalion
- Questions diverses —
Composition de la CLECT à titre informatif.
Le Président
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3clt.fr