Conseil Municipal - cm oj 04122018

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Conseil Municipal - cm oj 04122018 Document publié le Mardi 4 décembre 2018 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm oj 04122018)Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Budget, CONSEIL MUNICIPAL du 04 DECEMBRE 2018

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance –

A – ASSOCIATIONS – SPORT – ANIMATION - SOLIDARITE – PATRIMOINE

2 – Subvention annuelle au titre de la Solidarité Internationale –

3 – Subventions exceptionnelles aux associations « Club Athlétique Bigouden » et « Club de Galoche » - 4 – Travaux de rénovation de l’Eglise Saint-Jacques de Lambour :

▪ Demandes de subventions -

▪ Lancement d’une souscription publique -

B – AMENAGEMENT - URBANISME - CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

5 – Travaux de création de génie civil télécom pour la mise en place d’une webcam quai de Pors-Moro : signature d’une convention de mandat avec le SDEF -

6 – Financement de travaux de voirie et eaux pluviales, rue An Hent Coz : signature d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) -

7 – Incorporation dans le domaine communal de biens sans maitre -

8 – Vente d’un terrain appartenant au domaine privé de la Commune, route de Troliguer – 9 – Modification du Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) : circuit de Tréminou -

10 – Dérogations municipales au principe de repos dominical des salariés : avis du Conseil Municipal –

C – COMMANDE PUBLIQUE

11 – Travaux de rénovation des Halles – Modification n° 1 au marché public –

D – BUDGET - FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL - ECONOMIE

12 – Budget 2018 de la Commune :

▪ admission en créances éteintes –

▪ décision modificative n° 3 -

13 – Prêt d’honneur pour études -

14 – Budget annexe du Port de Plaisance – Remboursement des salaires du personnel - 15 – Demandes de garantie d’emprunts par Aiguillon Construction et l’OPAC de Quimper-Cornouaille - 16 – Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif 2019 -

17 – Tarifs municipaux 2018 -

18 – Budget du Port de Plaisance – Tarifs des mouillages 2019 -

19 – Contrat de prévoyance collective – Maintien de salaire -

20 – Convention de financement de Compte Epargne Temps (CET) -

21 – Rémunération des agents recenseurs -

22 – Participation aux familles pour les enfants fréquentant le restaurant scolaire et les accueils périscolaires dans les établissements d’enseignement catholique –

23 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2019 – 24 – Gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations (GEMAPI) : Approbation du rapport de la CLECT en date du 11 septembre 2018 -

– INFORMATIONS -

Liste des décisions du Maire prises sur délégation du Conseil Municipal –