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Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Convocation - A Convocation CM du 05.06.23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Loisirs, Sport,
Le Maire de la commune de Souffelweyersheim
à
Mesdames, Messieurs,
Les membres du Conseil Municipal
Souffelweyersheim, le 30 mai 2023
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Culturel des Sept Arpents, le 05 juin 2023 à 20h00 et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023
III. Communications du Maire, Conseiller métropolitain
17/2023 Location de Chasse communale période du 02.02.2024 au 01.02.2033 - Mode de consultation des propriétaires
18/2023 Location de Chasse communale - Commission consultative communale - Désignation des membres
19/2023 Tarifs communaux - Ecole de danse rentrée 2023-2024
20/2023 Tarifs communaux - Ecole de musique rentrée 2023-2024
21/2023 Tarifs communaux - Ecole municipale des Arts et des Sports rentrée 2023-2024 22/2023 Participation financière aux familles des écoles municipales 2023-2024 23/2023 Participation financière aux activités sportives saison 2023-2024 24/2023 Soutien aux voyages scolaires et classes découverte rentrée 2023-2024 25/2023 Région Grand Est - Demande de subventions installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux
26/2023 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024 27/2023 Règlement budgétaire et financier
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IV. Questions orales et divers
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
Pierre PERRIN
CONVOCATION