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Convocation - A Convocation CM du 30.05.22 Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Souffelweyersheim. Lien du pdf (Convocation - A Convocation CM du 30.05.22)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Justice et droit, Le Maire de la commune de Souffelweyersheim

à

Mesdames, Messieurs,

Les membres du Conseil Municipal

Souffelweyersheim, le 23 mai 2022

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Culturel des Sept Arpents, le

Lundi 30 mai 2022 à 20h00

et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.

ORDRE DU JOUR :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 février et du 28 mars 2022 III. Communications du Maire, Conseiller métropolitain

23/2022 EMS – Groupement de commande ouvert et pérenne – évolution de la convention constitutive

24/2022 EMS – Projets sur l’espace public : ajustement du programme 2022 25/2022 Demande de subvention au titre des panneaux d’entrée de ville en langue régionale

26/2022 Affaires du personnel – Rapport annuel 2021 sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés

27/2022 Affaires du personnel – Création d’emplois 2022 - complément 28/2022 Affaires du personnel – Fixation du nombre de représentants du personnel et du nombre de représentants de la collectivité au Comité Social Territorial et décision quant au recueil de l’avis des représentants de la collectivité

29/2022 Affaires du personnel – Modification de coefficient d’emploi

30/2022 Affaires du personnel – Plan de formation 2022-2024

IV. Questions orales et divers

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Le Maire

Pierre PERRIN