Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - A Convocation CM du 30.05.22
Convocation - A Convocation CM du 05.06.23
Convocation - A Convocation au CM du 02.10.2023
Convocation - A Convocation CM du 28.03.22
Convocation - A Convocation CM du 27.02.23
Convocation - A Convocation CM du 30.01.23
Convocation - A Convocation CM du 28.11.22
Convocation - A Convocation CM du 03.10.22
Convocation - A Convocation CM du 27.06.22
Convocation - A Convocation CM du 27.03.23 a 19h
Convocation - A Convocation CM du 28.02.22
Document publié le Lundi 21 février 2022 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Convocation - A Convocation CM du 28.02.22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Banque,
Le Maire de la commune de Souffelweyersheim
à
Mesdames, Messieurs,
Les membres du Conseil Municipal
Souffelweyersheim, le 21 février 2022
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Culturel des Sept Arpents, le lundi 28 février 2022 à 20h00 et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 06 décembre 2021 III. Communications du Maire, Conseiller métropolitain
01/2022 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - exercice 2021 02/2022 Bilan des conventions passées - exercice 2021
03/2022 Bilan des marchés publics passés - exercice 2021
04/2022 Adoption du compte de gestion 2021
05/2022 Adoption du compte administratif 2021
06/2022 Affectation du résultat 2021
07/2022 Débat d'Orientation Budgétaire : présentation du ROB 2022
08/2022 Autorisation de dépenses d’investissement sur le budget primitif 2022 09/2022 FDMJC – demande de subvention annuelle de fonctionnement pour 2022 10/2022 EMS – Demande de fonds de concours annuel – Ecole de musique - Année scolaire 2021-2022
11/2022 Demande de subventions au titre des travaux prévisionnels d’investissement 2022
12/2022 Tarifs communaux 2022 – Locations et autres services – Modification 13/2022 Fusion des consistoires de Strasbourg, de Sainte-Marie-aux-Mines et de Bischwiller de l’Eglise Protestante Réformée d’Alsace et de Lorraine (EPRAL) 14/2022 Affaires du personnel – Débat relatif à la réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique
15/2022 Motion : Droit local en Alsace-Moselle et durée légale du temps de travail
IV. Questions orales et divers
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
Pierre PERRIN