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Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Convocation - A Convocation CM du 27.02.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Le Maire de la commune de Souffelweyersheim
à
Mesdames, Messieurs,
Les membres du Conseil Municipal
Souffelweyersheim, le 20 février 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Culturel des Sept Arpents, le
Lundi 27 février 2023 à 20h00
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023 III. Communications du Maire, Conseiller métropolitain
02/2023 Bilan des conventions passées - exercice 2022
03/2023 Bilan des marchés publics passés - exercice 2022
04/2023 Adoption du compte de gestion 2022
05/2023 Adoption du compte administratif 2022
06/2023 Affectation du résultat 2022
07/2023 Débat d'Orientations Budgétaires : présentation du ROB 2023 08/2023 FDMJC – demande de subvention annuelle de fonctionnement pour 2023 09/2023 EMS – Demande de fonds de concours annuel – Ecole de musique - Année scolaire 2022-2023
10/2023 Demande de subventions au titre de travaux prévisionnels d'investissement 2023 - Remplacement de la chaudière du Presbytère Catholique
11/2023 Affaires du personnel – Création d'emplois permanents 2023
IV. Questions orales et divers
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
Pierre PERRIN