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Convocation - A Convocation au CM du 02.10.2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Convocation - A Convocation au CM du 02.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Cybersécurité,
Le Maire de la commune de Souffelweyersheim
Mesdames, Messieurs, Re bi fl . S.à
Ce do Rare ana Les membres du Conseil Municipal Arrondissement de Strasbourg-Ville
Département du Bas-Rhin
Souffelweyersheim, le 25 septembre 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à l'Espace Culturel des Sept
Arpents, le
Lundi 2 Octobre 2023 à 20 h 00
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
I. Désignation d’un secrétaire de séance
Il. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 Juin 2023
(LR Communications du Maire, Conseiller métropolitain
35/2023 Chasse — Location de chasse communale — période du 02.02.2024 au
01.02.2033 : suite de la procédure
36/2023 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS): élection des représentants au
Conseil d'administration
37/2023 Election des représentants de la commune dans différences instances
38/2023 Nomination du délégué à la protection des données (DPD)
39/2023 Modification du règlement de fonctionnement du Multi-accueil
40/2023 Demande de subvention au titre de travaux prévisionnels d'investissement
2023 — luminaires gymnase municipal
41/2023 Contrat de mixité sociale : autorisation de signature du contrat pour la période
2023-2025
42/2023 Convention tripartite de financement et de fonctionnement du restaurant
scolaire mutualisé avec la CEA et le collège des sept arpents de
Souffelweyersheim
43/2023 Budget : décision modificative N°1
44/2023 Affaires du personnel - Création d'emplois 2023 Complément IV. Questions orales et divers
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sal ions distinguées.