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Conseil Municipal - CM 08 02
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Degré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 08 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
- REUNION DU 08 février 2023 -
-------------------
DATE DE CONVOCATION : 2 février 2023
DATE D’AFFICHAGE : 2 février 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 08 février à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur BLOT Jean-Paul.
Nombre de membres en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 10
ETAIENT PRESENTS : Messieurs BLOT Jean-Paul, CHAMPION Patrick, DELHOMMEAU Denis, DENIAU Xavier, LECHAT Guillaume et MOISE Laurent et Mesdames BOUTELOUP Céline, CHANDAVOINE Aurélie, DE MEIRE Olivia, et ORAIN Virginie formant la majorité des membres en exercice.
ETAIENT ABSENTS EXCUSÉS : Messieurs LECUREUIL Nicolas et PICANTIN Joël et Mesdames DESILE Anita et HUGUET Stéphanie
ETAIT ABSENT : Monsieur YOUSFI Samy
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame ORAIN Viriginie
COMPTE-RENDU
Monsieur le Maire de DEGRÉ (Sarthe), déclare ouverte la séance du Conseil Municipal de Degré du 08 février 2023.
L’ordre du jour est consacré à :
• Attribution des subventions communales pour l’exercice 2023
• Rémunération d’heures complémentaires au profit d’un adjoint
administratif
• Devis ACSES pour l’entretien du cimetière
• Devis de divers travaux pour 2 chemins communaux
• Questions diverses OBJET
Attribution des subventions communales pour l’exercice 2023
Au vu des diverses demandes reçues, le Conseil Municipal décide d’attribuer des subventions selon le tableau suivant :
OBJET
Rémunération d’heures complémentaires au profit d’un adjoint administratif
Le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal que le secrétaire de mairie de la commune, au grade d’adjoint administratif principal de 2e classe a effectué des heures complémentaires.
Cet agent a effectué 3h00 complémentaires sur le mois de janvier 2023.
Le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de délibérer sur ce sujet.
Après réflexion, le Conseil Municipal autorise la dépense complémentaire au chapitre des dépenses de personnel du budget principal pour l’année 2023 et demande à Monsieur le Maire le versement de la rémunération des heures complémentaires.
Association Montant de la subvention communale
ADMR 20
Association sportive scolaire 1000
Comité des Fêtes 1100
Degré Cadre de Vie 500
Degré Football Club 600
Degré Rando Nature 150
DJS Tennis de Table 300
Gymnastique Volontaire 200
Génération Mouvement 120
Association Parents et Amis de l’école de
Degré
550
Au Ptit Marché Degréen 2000
FERT 250
Lire à Degré 165
Solidarité Travail Conlie 50
Prévention Routière 80
Total 7085 Questions diverses :
- Devis ACSES pour l’entretien du cimetière :
Le devis reçu comprend 9 passages annuels pour un montant total de 2 491,20€. Le Conseil Municipal demande l’obtention d’un nouveau devis pour seulement 5 passages.
- Devis de devis travaux pour 2 chemins communaux :
Les devis pour les travaux de rempierrement des chemins de la Chevallerie et de la Mouchetière totalisent chacun 3 200€ HT. Ces 2 devis sont validés par le Conseil.
Les devis pour les travaux de tête de pont route d’Aigné et à l’Antonnière sont eux aussi validés.
Le devis pour les travaux à La Landrière est lui mis en attente.
- Demandes du club de football :
M. Pereira, président du club de football, a demandé à la commune la permission d’utiliser l’hiver les terrains de pétanque pour ses entraînements. Il souhaiterait aussi que le nouveau citystade soit éclairé le soir.
Le Conseil décide de ne pas autoriser les entraînements de football sur les terrains de pétanque, et ne compte pas installer d’éclairage autour du citystade.
- Demande de la commune de Sillé le Guillaume :
La commune de Sillé le Guillaume souhaiterait louer le désherbeur à vapeur de la commune. Le Conseil n’y est pas opposé et charge M. Trégouët, secrétaire de mairie, de se renseigner sur les modalités de contrat de location de matériel entre 2 collectivités territoriales.