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Déliberation - cms des deliberations CM 23 05 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations CM 23 05 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sécurité publique,
1
ASS/FG/II/MG
2023-63 à 2023-70
VILLE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 MAI 2023
OBJET : LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES DE 18H A 18H21 MN – n° 2023-63 à n° 2023-65
Nombre de conseillers en
exercice : 33
Nombre de
conseillers présents :
27
Nombre de votants :
30
Date de la
convocation :
17 mai 2023
Étaient présents :
M. Gérard FORCADA, Mme Christine BÉNET, Mme Dominique JOLIS-PAILHIEZ, M. Guy VIVÈS, Mme Bérengère LÉCÉA, M. Michel MASUYER, Mme Sylvie DANRÉ, M. Dominique JOLIS, M. Bernard FUMET, M. Daniel LARRIGOLE, M. Jean-Paul PUJOL, M. Jean-Claude LAVAUD, Mme Sylvie FUMET, Mme Martine JAFFUS, Mme Sabrina FITO, M. Thierry NOLOT, M. Rémi PÉNAVAIRE, M. Thierry DENARD, Mme Françoise BAROUSSE, Mme Sophie COURRIÈRE-CALMON, Mme Valérie FERRET, M. Alain-Marc GARCIA, Mme Mireille SANTINI, M. Fabrice CASTELEYN, Mme Ginette BARRAU-FERRET, Mme Béatrice ARNAUD, Mme Marie-Claude MARTINEZ
Étaient absents :
M. William COMBES, M. Thierry CAUMEIL, M. Laurent ROUGÉ, M. Didier JULIAN, Mme Virginie JULIAN, Mme Sophie BIRKENER.
Avaient donné mandat :
M. William COMBES à M. Gérard FORCADA, M. Laurent ROUGÉ à M. Guy VIVÈS, M. Thierry CAUMEIL à Mme Dominique JOLIS-PAILHIEZ, M. Didier JULIAN à Mme Virginie JULIAN.
-Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT, « Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune lorsqu’il existe »
-Selon l’article L. 2121-26 du CGCT, « Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux » 2
FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS COMMUNALES
-Délibération n° 2023-63 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 avril 2023 – Adoptée à l’unanimité
-Délibération n° 2023-64 : Liste des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT par délégation du Conseil municipal – Le Conseil municipal prend acte
-Délibération n° 2023-65 : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – Annexe – Adoptée à l’unanimité 3
OBJET : LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES DE 18H31 A 18H39 MN – n° 2023-66 à n° 2023-70
Nombre de conseillers
en exercice : 33
Nombre de
conseillers présents :
18 puis 19
Nombre de votants :
21 puis 23
Date de la
convocation :
17 mai 2023
Étaient présents :
M. Gérard FORCADA, Mme Christine BÉNET, Mme Dominique JOLIS-PAILHIEZ, M. Guy VIVÈS, Mme Bérengère LÉCÉA, M. Michel MASUYER, Mme Sylvie DANRÉ, M. Dominique JOLIS, M. Daniel LARRIGOLE, M. Jean-Paul PUJOL, M. Jean-Claude LAVAUD, Mme Martine JAFFUS, Mme Sabrina FITO, Mme Valérie FERRET, M. Alain-Marc GARCIA, Mme Mireille SANTINI, M. Fabrice CASTELEYN, Mme Ginette BARRAU-FERRET
Étaient absents :
M. William COMBES, M. Bernard FUMET, Mme Sylvie FUMET, M. Thierry CAUMEIL, M. Laurent ROUGÉ, M. Didier JULIAN, Mme Virginie JULIAN (jusqu’à 18h39), Mme Sophie BIRKENER, M. Thierry NOLOT, M. Rémi PÉNAVAIRE, M. Thierry DENARD, Mme Françoise BAROUSSE, Mme Sophie COURRIÈRE-CALMON, Mme Béatrice ARNAUD, Mme Marie-Claude MARTINEZ
Avaient donné mandat :
M. William COMBES à M. Gérard FORCADA, M. Laurent ROUGÉ à M. Guy VIVÈS, M. Thierry CAUMEIL à Mme Dominique JOLIS-PAILHIEZ, M. Didier JULIAN à Mme Virginie JULIAN
-Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT, « Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune lorsqu’il existe »
-Selon l’article L. 2121-26 du CGCT, « Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux » 4
FINANCES
-Délibération n° 2023-66 : Décision modificative n° 1 – Budget annexe Assainissement – Adoptée à l’unanimité
ÉDUCATION, ANIMATION ET JEUNESSE
-Délibération n° 2023-67 : Convention de financement dans le cadre du Fonds d’innovation pédagogique – École maternelle Alphonse Daudet « Partageons notre école » – Annexe – Adoptée à l’unanimité
-Délibération n° 2023-68 : Convention de financement dans le cadre du Fonds d’innovation pédagogique – École élémentaire Frédéric Mistral « Les jeux éducatifs comme médiateurs dans les apprentissages » – Annexe – Adoptée à l’unanimité
PRÉVENTION ET SÉCURITÉ PUBLIQUE
-Délibération n° 2023-69 : Convention relative à la mise à disposition d’infrastructures dans le cadre du renfort annuel sur la commune de Lézignan-Corbières par des réservistes de la gendarmerie pour 2023 – Annexe – Adoptée à l’unanimité
PRÉVENTION ET SÉCURITÉ CIVILE
-Délibération n° 2023-70 : Création d’un Comité Communal des Feux de Forêts – Adoptée à l’unanimité