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Déliberation - cms des deliberations CM 08 06 2023
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations CM 08 06 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sécurité publique,
1
ASS/FG/II/MG
2023-71 à 2023-81
VILLE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 8 JUIN 2023
OBJET : LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Nombre de conseillers en
exercice : 33
Nombre de conseillers
présents : 29
Nombre de votants :
32
Date de la convocation :
2 juin 2023
Étaient présents :
M. Gérard FORCADA, Mme Christine BÉNET, M. William COMBES, Mme Dominique JOLIS-PAILHIEZ, M. Guy VIVÈS, Mme Bérengère LÉCÉA, M. Michel MASUYER, Mme Sylvie DANRÉ, M. Dominique JOLIS, M. Bernard FUMET, M. Daniel LARRIGOLE, M. Jean-Paul PUJOL, M. Jean-Claude LAVAUD, Mme Sylvie FUMET, Mme Martine JAFFUS, M. Didier JULIAN, Mme Sabrina FITO, Mme Virginie JULIAN, M. Freddy NOLOT, M. Rémi PÉNAVAIRE, Mme Françoise BAROUSSE, Mme Sophie COURRIÈRE-CALMON, Mme Valérie FERRET, M. Alain-Marc GARCIA, Mme Mireille SANTINI, M. Fabrice CASTELEYN, Mme Ginette BARRAU-FERRET, Mme Béatrice ARNAUD, Mme Marie- Claude MARTINEZ
Étaient absents :
M. Thierry CAUMEIL, Mme Sophie BIRKENER, M. Laurent ROUGÉ, M. Thierry DENARD.
Avaient donné mandat :
M. Thierry CAUMEIL à Mme Dominique JOLIS-PAILHIEZ, M. Laurent ROUGÉ à M. Guy VIVÈS, M. Thierry DENARD à Mme Sophie COURRIÈRE-CALMON
QUORUM : 17
PRÉSIDENT DE SÉANCE : Gérard FORCADA
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sabrina FITO
-Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT, « Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune lorsqu’il existe »
-Selon l’article L. 2121-26 du CGCT, « Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux » 2
FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS COMMUNALES
-Délibération n° 2023-71 : Liste des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT par délégation du Conseil municipal – Le Conseil municipal prend acte
-Délibération n° 2023-72 : Détermination de l’ordre des adjoints au Maire – Adoptée à la majorité de 23 voix pour et 9 voix contre
-Délibération n° 2023-73 : Détermination du nombre des adjoints au Maire – Adoptée à la majorité de 20 voix pour et 12 voix contre
-Délibération n° 2023-74 : Désignation de deux adjoints au Maire – Adoptée à la majorité de 20 voix pour et 12 voix contre
-Délibération n° 2023-75 : Détermination des indemnités de fonctions du Maire – Annexe – Adoptée à la majorité de 20 voix pour et 12 voix contre
-Délibération n° 2023-76 : Détermination des indemnités de fonctions des adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués – Annexe – Adoptée à la majorité de 20 voix pour et 12 voix contre
FINANCES
-Délibération n° 2023-77 : Décision modificative n° 1 – Budget annexe assainissement – Adoptée à l’unanimité
-Délibération n° 2023-78 : Convention de financement dans le cadre du Fonds d’innovation pédagogique – École maternelle Alphonse Daudet « Partageons notre école » - Annexe – Adoptée à l’unanimité
-Délibération n° 2023-79 : Convention de financement dans le cadre du Fonds d’innovation pédagogique – École élémentaire Frédéric Mistral « Les jeux éducatifs comme médiateurs dans les apprentissages » - Annexe – Adoptée à l’unanimité
PRÉVENTION ET SÉCURITÉ PUBLIQUE
-Délibération n° 2023-80 : Convention relative à la mise à disposition d’infrastructures dans le cadre du renfort annuel sur la commune de Lézignan-Corbières par des réservistes de la gendarmerie pour 2023 – Annexe – Adoptée à l’unanimité
PRÉVENTION ET SÉCURITÉ CIVILE
-Délibération n° 2023-81 : Création d’un Comité Communal des Feux de Forêts – Adoptée à l’unanimité