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Procès Verbal - PV CM 21 oct 2020
Document publié le Mercredi 21 octobre 2020 par la commune d'Agneaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21 oct 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Commune d’Agneaux
PROCES-VERBAL de la séance AGNEAUX
L Cité Art de Vitre du conseil municipal du 21 octobre 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-et-un octobre à vingt heures, le Conseil municipal d'Agneaux, légalement convoqué le quinze octobre, s'est assemblé au lieu extraordinaire de ses séances, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Alain SÉVÊQUE, maire.
Étaient présents: Alain SÉVÊQUE, Dany DAVID, Patrick SIMON, Géraldine PAING, Danièle LECHEVALLIER, Hervé BRIXTEL, Yolande MARIE, Evelyne MASSICOT, Lydie TANAY, Claudine MIDI, Nathalie BLOUET, Christelle PERRUAUX, Guillaume MARTIN, Jean-Charles ENOT, YingYing LECLERC, Guillaume CLAYE, Cyril CRESPIN, Christophe FOUILLEUL, Baptiste GIARD, Etienne CHOISY, conseillères et conseillers municipaux.
Étaient absents excusés : André BULUCUA (pouvoir à Jean-Charles ENOT), Olivier DUVAL (pouvoir à Evelyne MASSICOT), Anne-Lise CHAMPVALONT (pouvoir à Géraldine PAING), Michel DUPONT (pouvoir à Yolande MARIE); Jean-Pierre LEBICTEL (pouvoir à Patrick SIMON); Elisabeth LEGRAND (pouvoir à Dany DAVID), Elodie HAUTOT.
Conformément à l'article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Etienne CHOISY a été désigné comme secrétaire de séance.
Date de convocation : 15/10/2020
APPOBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2020
Le procès-verbal de la séance du 23 septembre 2020 est adopté à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION _N°4.1.1/2020/10/01 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS -—
CRÉATION D'UN EMPLOI D'AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL À COMPTER DU 1
DÉCEMBRE 2020.
Monsieur SÉVÉQUE présente le rapport n°1.
Personne ne souhaitant s'exprimer, Monsieur le Maire soumet le rapport n°1 au vote.
Le conseil municipal décide, à l'unanimité, de créer un emploi d'agent de maitrise principal relevant de la filière technique, pour une durée de 35h (temps complet), à compter du 1° décembre 2020, les crédits étant prévus au budget.
La suppression de l'emploi d'agent de maîtrise actuellement occupé sera soumis à l'avis du Comité Technique rattaché auprès du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Manche, et fera l'objet d'une délibération ultérieure.
DÉLIBÉRATION N°4.2.3/2020/10/02 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - RENOUVELLEMENT D'UN EMPLOI DANS LE CADRE D'UN CONTRAT
D'ACCOMPAGNEMENT À L'EMPLOI (CAE).
Monsieur SÉVÊQUE présente le rapport n°2.
Personne ne souhaitant s'exprimer, Monsieur le Maire soumet le rapport n°2 au vote.
a —
PV séance du conseil municipal du 21/10/2020 Le conseil municipal décide, à l'unanimité, d'approuver le renouvellement du CAE et d'autoriser Monsieur le Maire à signer ce contrat.
DÉLIBÉRATION N°6.1/2020/10/03 - OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE - ANNEE 2021.
Monsieur SÉVÊQUE présente le rapport n°3.
Personne ne souhaitant s'exprimer, Monsieur le Maire soumet le rapport n°3 au vote. L'assemblée municipale émet, à l’unanimité, un avis favorable sur l'ouverture des commerces de détail les 10 janvier, 27 juin, 28 novembre, 5, 12. 19 et 26 décembre 2021.
DÉLIBÉRATION _N°8.1.1/2020/10/04 - ANIMATION DES TEMPS PÉRISCOLAIRE — CONVENTION DE PRESTATION AVEC LES INTERVENANTS
Madame PAING présente le rapport n°4.
Les membres de l'assemblée municipale demandent quels sont les intervenants. M. le maire précise qu'il s'agit d'une brodeuse.
Personne ne souhaitant plus s'exprimer, Monsieur le Maire soumet le rapport n°5 au vote. L'assemblée municipale décide, à l'unanimité :
- D'approuver le modèle de convention de prestation avec les intervenants sur les temps d'accueil périscolaire du midi ou du soir (joint en annexe) ;
- D'autoriser le Maire à signer les conventions avec les intervenants sur la durée du mandat.
DÉLIBÉRATION N°8.9/2020/10/05 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE MICRO- FOLIE
Madame DAVID présente le rapport n°5.
M. CLAYE souhaite que le terme de « médiateur » soit expliqué.
Personne ne souhaitant plus s'exprimer, Monsieur ie Maire soumet le rapport n°5 au vote. L'assemblée municipale, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité, d'adopter le règlement intérieur de Micro-Folie.
DÉLIBÉRATION N°7.1.3/2020/10/06 — TARIFS DE MICRO-FOLIE
Madame DAVID présente ie rapport n°6.
M. ENOT demande si les cartes sont nominatives ?
Mme DAVID répond positivement. Elles seront numérotées, nominatives et enregistrées.
M. ENOT demande que soit précisée la notion de « groupe ».
Mme DAVID acquiesce. Le terme sera reprécisé dans le règlement intérieur.
De même, il faudra préciser que les professionnels ne seront pas acceptés.
Personne ne souhaitant plus s'exprimer, l'assemblée municipale, à l'unanimité, prend acte des tarifs suivants :
mo
PV séance du conseil municipal du 21/10/2020 Typologie des MUSEE ETABLISSEMENTS
YPO'08 INDIVIDUEL GROUPES tarifs NUMERIQUE SCOLAIRES
= Gratuité — 3 entrées Gratuité — 2 entrées Adhésion
d'initiation annuelle = 500 €
pour tous les
HORS HORS £ : établissements AGNEAUX AGNEAUX AGNEAUX AGNEAUX
scolaires
15 euros | 20euros | 30 euros | 50 euros pu] +kEX
> Gratuité pour —| P
l’école MARIE us 8 8 10 10 CE :
réalisations = RAVENEL et
lande 1 an de lande lan de m INSTITUT
date à date à date à date à SAINT-LO
date date date date (uniquement
10 euros | 15euros | 10euros | 15 euros pour les classes
Nombre de . . 160 0 de maternelle et
réalisations élémentaire)
PS: - Les fournitures onéreuses (Cuir et tissu) ne sont pas fournis ;
- Le Fablab” et le musée numérique ne sont accessibles que sur RDV.
DÉLIBÉRATION
Monsieur SIMON présente le rapport n°7.
N°7.6.3/2020/10/07 —- INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L'ÉGLISE
COMMUNALE — ANNÉE 2020
Personne ne souhaitant s'exprimer, Monsieur le Maire soumet le rapport n°7 au vote. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d'accorder une indemnité de gardiennage de l'église, d’un montant de 479,86 €, au curé en charge de la paroisse d'Agneaux pour l’année 2020.
Communications et informations diverses :
- Naissance du fils de M. FOUILLEUL.
- M. le Maire donne lecture des mesures prises par M. le Préfet de la Manche dans le cadre de l’état d'urgence sanitaire ;
- M. CRESPIN informe de la date du TELETHON, et de celle de l'inauguration du Fablab’. - M SEVÊQUE informe des travaux de voirie en cours, rue des Perrées et rue de Turgis: durée des travaux 2 mois.
- M. SEVÊQUE rend compte de la visite à la mairie de THEREVAL (mairie réhabilitée et salle du conseil équipée de matériels de projection numérique).
Fin de séance à 20 h 58.
Le rapporteur
À
PV séance du conseil municipal du 21/10/2020 Alain SÉVÊQUE Etienne CHOISY
Dany DAVID
A
Christophe FOUILLEUL april
Patrick SIMON Guillaume CLAYE
Géraldine PAING YingYing LECLERC
Danièle LECHEVALLIER Jean-Charles ENOT
Christelle PERRUAUX ER Yolande MARIE
Lydie TANAY Nathalie BLOUET
Claudine MIDI André BULUCUA
. LE , pl est Olivier DUVAL Evelyne MASSICOT MES
Guillaume MARTIN Hervé BRIXTEL
Elodie HAUTOT Jean-Pierre LEBICTEL
Anne-Lise CHAMPVALONT << Michel DUPONT
Cyril CRESPIN Elisabeth LEGRAND
Baptiste GIARD
= LE
PV séance du conseil municipal du 21/10/2020