Procès Verbal - pv 23 mai 2024

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Procès Verbal - pv 23 mai 2024 Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Aiguilhe. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 23 mai 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2024

Présents :

Mmes Paula COURIOL, Christine DESSALCES, Jacqueline EYMARD NAVARRO, Catherine MENABE, Anne Dominique POINTET, Isabelle ROMEAS, Paule-Emilie TERRASSE et Josiane VARENNE, MM. François BRENAS, Didier COURIOL, Didier DUCROS, Daniel JOUBERT, Raymond PAYS, Daniel PERRET, Antoine RAHON et Philippe ROMEUF

Absents excusés :

Mme Eveline REYMOND

MM. Bertrand FRAISSE et Christian PETIT.

Pouvoirs :

Monsieur Christian PETIT donne pouvoir à Monsieur Didier COURIOL Madame Eveline REYMOND donne pouvoir à Madame Christine DESSALCES

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Les conseillers municipaux présents, formant la majorité des membres en exercice, Monsieur le maire déclare la séance ouverte à 18 h 30.

Monsieur Didier COURIOL souhaite faire un point sur la mise en place de la zone 30 sur le coteau en question diverse.

Après accord des conseillers et de Monsieur le Maire, ce sujet est inscrit en question diverse.

Désignation du secrétaire de séance

Monsieur Didier COURIOL, à l'unanimité des membres présents, est désigné secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du 28/03/2024

Monsieur le maire rappelle les questions délibérées lors du précédent conseil du 28/03/2024 et les débats retranscris dans le procès-verbal. Le procès-verbal est approuvé à l'unanimité des membres présents.

Demande de subventions de fonctionnement des associations

Monsieur Daniel PERRET présente les montants sollicités par les associations et les montants proposés par le bureau municipal. Monsieur Didier COURIOL demande qui décide du montant des subventions. Monsieur le Maire répond que c’est le conseil municipal mais que le bureau municipal les étudie en amont pour éclairer au mieux le conseil. Madame Paula COURIOL demande pourquoi on verse une subvention à l’association Justice et Partage. Monsieur le Maire répond que c’est une association de médiation qui peut apporter un service à la population d’Aiguilhe. Les subventions sont adoptées à l’unanimité des suffrages exprimés. M. Perret en tant que Président du Comité de Jumelage ne prend pas part au vote pour cette association.

Mandat spécial au Maire : rencontres et assemblée générale du Réseau Européen des Sites et des Chemins de Saint-Michel au Monte Sant’Angelo (Italie)

Après présentation de Monsieur le Maire de la rencontre annuelle et à l’assemblée générale du Réseau Européen des Sites et des Chemins de Saint-Michel, dont la commune est membre, au Monte Sant ’Angelo en Italie du 9 au 13 mai 2024, le conseil a décidé, à l’unanimité des membres présents, d’octroyer un mandat spécial pour Monsieur le Maire et de la prise en charge des frais de missions sur la base des frais réels qui ont été avancés.

Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB 518

Le conseil, à l’unanimité des membres présents, approuve l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB 518 de 22.75 m² au prix de 1500 € pour pouvoir créer une aire de retournement sur l’impasse du Coteau.

Adhésion au groupement d’achat pour l’électricité et le gaz du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute- Loire

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, a décidé de l’adhésion de la commune d’Aiguilhe au groupement de commandes.

Convention avec la SPA

Monsieur le Maire a présenté la nouvelle convention avec la SPA pour l’année 2024. Monsieur le Maire a proposé au conseil de rajouter dans la convention annuelle l'obligation faite aux volontaires locaux identifiés par la SPA qui souhaitent amener des chats errants chez un vétérinaire en vue de leur stérilisation, d'obtenir au préalable un bon récupéré en mairie les y autorisant.Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, a autorisé Monsieur le maire à signer la convention susvisée et a décidé que la commune s’engage à payer chaque intervention au vétérinaire conventionné dans la limite de 800 € par an.

Questions diverses

Tirage au sort pour la liste des jurés d’assises :

Le conseil a tiré au sort trois Aiguilhais inscrits sur les listes électorales.

Madame Josiane VARENNE a fait un point sur le déroulement des élections du 9 juin 2024. Elle a présenté également l’évènement du « goûter des bébés » qui a lieu le 26/05/2024 à l’école et a proposé aux conseillers d’y participer.

Monsieur le Maire fait un point sur la réunion qui a eu lieu à la préfecture avec les communes voisines sur la thématique des communes nouvelles. Suite à cette réunion, Monsieur le Préfet a proposé aux communes de solliciter l’ANCT pour la réalisation d’une étude dont l’objectif serait de permettre aux communes de poursuivre leur réflexion. Monsieur le Maire a décliné cette proposition au motif qu’actuellement la plupart des différents sujets d’intérêt général et de politiques publiques évoqués par Monsieur le préfet, sont déjà pris en charge par la CAPEV et que la commune d’Aiguilhe n’a aucun intérêt à disparaître.

Enfin Monsieur Didier COURIOL a souhaité faire un point sur la mise en place de la zone 30 et notamment sur l’emplacement des panneaux. Monsieur Didier COURIOL propose le déplacement d’un panneau signalant une priorité à droite Impasse de Jalavoux vers son domicile, qui ne serait pas visible pour l’automobiliste. Monsieur Didier DUCROS et Monsieur le Maire lui répondent que le panneau a déjà été déplacé, et sorti de la haie et qu’il est désormais visible, annonçant en amont la priorité. Il sera complété de la mention priorité à droite dans les prochains jours. L'implantation étant récente, un point sera fait dans quelques temps.

L'ordre du jour ayant été épuisé, la séance est levée à 21 h 05.